Fourniture en acier, en autres métaux et leurs accessoires pour la construction pour les besoins de la Ville de Cannes et de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (Ca
Acheteur
| Nom officiel | Mairie de Cannes |
|---|---|
| SIRET | 21060029200010 |
| Adresse | 06406 CANNES |
| Point de contact | marches-publics@ville-cannes.fr |
| Téléphone | +33 497064550 |
Procédure
| Titre | Fourniture en acier, en autres métaux et leurs accessoires pour la construction pour les besoins de la Ville de Cannes et de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (CACPL) |
|---|---|
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La consultation porte sur : - toutes fournitures d'aciers - toutes fournitures de métaux non ferreux ; - toutes fournitures nécessaires pour la confection et la pose de clôtures grillagées ou autres Cette liste n'est pas exhaustive dans la mesure où les fournitures figurent dans la catégorie acier, grillage et métaux non ferreux. Consultation lancée par un groupement de commandes. Ville de Cannes : min 5 000 euros HT / max 45 000 euros HT CACPL : min 0 euros HT / max 8 000 euros HT Les montants restent identiques à chaque reconduction. La date de début d'exécution est donnée à titre indicatif |
| Identifiant | 20260981 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 14622000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | FRL03 - Alpes-Maritimes, 9 rue de la Praderie à 06150 CANNES LA BOCCA / 11 - 13 rue de la Praderie à 06150 CANNES LA BOCCA. 06400 Cannes |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 26/11/2026 pm 12:00 (30j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement
-Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros
- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel
- Financement : sur fonds propres
- Aucune avance ni retenue de garantie
-Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros
- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel
- Financement : sur fonds propres
- Aucune avance ni retenue de garantie
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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