Fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les véhicules de collecte et engins spéciaux, sur site, dans les dépôts techniques et sur l'ensemble du territoire d'Alès Agglomération
Acheteur
| Nom officiel | Alès Agglomération |
|---|---|
| SIRET | 20006691800018 |
| Forme juridique | Autorité locale |
| Activité | Services d'administration générale |
| Adresse | Bâtiment ATOME 2 Rue michelet, 30100 Ales |
| NUTS | FRJ12 |
| Pays | France |
| Point de contact | MME CORTIJO Evelise |
| evelise.cortijo@alesagglo.fr | |
| Téléphone | 0466561049 |
| Profil acheteur | https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp |
Procédure
| Titre | Fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les véhicules de collecte et engins spéciaux, sur site, dans les dépôts techniques et sur l'ensemble du territoire d'Alès Agglomération |
|---|---|
| Description | Il s'agit de fournir, entretenir et dépanner des pneumatiques pour les véhicules de collecte et engins spéciaux, sur site, dans les dépôts techniques et sur l'ensemble du territoire d'Alès Agglomération. |
| Identifiant | 498c3c54-6ec2-49eb-aae3-d6c759f13e50 |
| Ref. interne | AA/PEU/Pneus |
| Type | Procédure ouverte |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 34352100 |
Lieu d'exécution
| NUTS | FRJ12 |
|---|---|
| Pays | France |
Informations générales
| Base juridique | Directive 2014/24/UE |
|---|---|
| Montant estimé | 0 EUR |
Lots (2)
Lot Lot 1 - Pneus — Lot 1 - Fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les véhicules de collecte, sur site, dans les dépôts techniques et sur l'ensemble du territoire d'Alès Agglomération
| Description | Lot 1 - Fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les véhicules de collecte, sur site, dans les dépôts techniques et sur l'ensemble du territoire d'Alès Agglomération. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000 Euros HT. Accord-cadre conclu pour un 1 an reconductible 3 fois dans les conditions définies dans le CCAP. Le titulaire du présent marché devra impérativement disposer au moment de la notification du marché, d’un atelier dans un rayon isochrone maximal d’une heure de chaque dépôt d’Alès Agglomération. |
|---|---|
| Nature | Fournitures |
| CPV | 34352100 |
| Lieu | FRJ12, France |
| Durée | 1 ans |
Informations
| Participation réservée | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 17/09/2026 à 12:00 (34j restants) |
| Validité offre | 180 jours |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Requise |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | Tribunal administratif de Nîmes |
|---|---|
| Delais | Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - introduire, avant la signature de l'accord-cadre, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ; - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat, ce recours n'est plus ouvert (Application des articles L.5511 et suivants et R.5511 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L.551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.(Conseil d'Etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn et Garonne ", n° 358994). - L'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature de l'accordcadre avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet. |
Lot LOT-0002 — Lot 2 - Fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les engins spéciaux, sur site, dans les dépôts techniques et sur l'ensemble du territoire d'Alès Agglomération
| Description | Lot 2 - Fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les engins spéciaux, sur site, dans les dépôts techniques et sur l'ensemble du territoire d'Alès Agglomération. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000 Euros HT. Accord-cadre conclu pour un 1 an reconductible 3 fois dans les conditions définies dans le CCAP. Le titulaire du présent marché devra impérativement disposer au moment de la notification du marché, d’un atelier dans un rayon isochrone maximal d’une heure de chaque dépôt d’Alès Agglomération. |
|---|---|
| Nature | Fournitures |
| CPV | 34352000 |
| Lieu | FRJ12, France |
| Durée | 1 ans |
Informations
| Participation réservée | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 17/09/2026 à 12:00 (34j restants) |
| Validité offre | 180 jours |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Requise |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | Tribunal administratif de Nîmes |
|---|---|
| Delais | Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - introduire, avant la signature de l'accord-cadre, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ; - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat, ce recours n'est plus ouvert (Application des articles L.5511 et suivants et R.5511 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L.551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.(Conseil d'Etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn et Garonne ", n° 358994). - L'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature de l'accordcadre avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet. |
Organisations
Alès Agglomération
| SIRET | 20006691800018 |
| Adresse | Bâtiment ATOME 2 Rue michelet, 30100 Ales |
| NUTS | FRJ12 |
| Pays | France |
| Contact | MME CORTIJO Evelise |
| evelise.cortijo@alesagglo.fr | |
| Telephone | 0466561049 |
Tribunal administratif de Nîmes
| SIRET | 130 001 928 00014 |
| Adresse | 16 Avenue Feuchères CS 88010, 30941 NIMES CEDEX 09 |
| NUTS | FRJ12 |
| Pays | France |
| Contact | Organisation chargée des procédures de médiation et de recours |
| greffe.ta-nimes@juradm.fr | |
| Telephone | 0466273700 |
Informations sur l'avis
| Identifiant | 378bd97e-d620-4110-840b-b118471ba96a |
|---|---|
| Type | Avis de marché |
| Date d'envoi | 13/08/2026 a 11:49 |
| Langue | Français |
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