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Fourniture et entretien des points d'apport volontaires

Fournitures Procédure ouverte 90 35j restants 5 340 000 EUR
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Acheteur
Nom officielCommunauté d'Agglomération Grand Belfort
SIRET65355
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
AdressePlace d'Armes, 90020 Belfort
NUTSFRC24
PaysFrance
Point de contactMESLOT DAMIEN — Président
Emailmarchespublics@grandbelfort.fr
Téléphone0384542424
Site internethttp://www.grandbelfort.fr/
Profil acheteurhttps://marches-grandbelfort.safetender.com
Procédure
TitreFourniture et entretien des points d'apport volontaires
DescriptionLes accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification de chaque contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiantd9463b07-bb14-4463-a2ec-1d6b6d4b6c67
Ref. interne26GB008
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal34928480
Lieu d'exécution
NUTSFRC24
VilleBelfort
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé5 340 000 EUR
Lots (6)
Lot 01 — Fourniture et pose d'ensembles complets de colonnes enterrées
NatureFournitures
CPV34928480
CPV add.44613800
LieuBelfort, FRC24, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/06/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/06/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 02 — Fourniture et pose d'ensembles de colonnes enterrées sans cuve béton
NatureFournitures
CPV34928480
CPV add.44613800
LieuBelfort, FRC24, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/06/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/06/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 03 — Maintenance préventive des colonnes enterrées
NatureFournitures
CPV34928480
CPV add.50514000
LieuBelfort, FRC24, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/06/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/06/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 04 — Maintenance curative des colonnes enterrées
NatureFournitures
CPV34928480
CPV add.50514000
LieuBelfort, FRC24, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/06/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/06/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 05 — Lavage des colonnes enterrées
NatureFournitures
CPV34928480
CPV add.90918000
LieuBelfort, FRC24, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/06/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/06/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 06 — Nettoyage extérieur des colonnes enterrées et aériennes
NatureFournitures
CPV34928480
CPV add.90918000
LieuBelfort, FRC24, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/06/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/06/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET4A352091-02A3-5385-9ED9EEE493D3CF11
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
SIRET65355
AdressePlace d'Armes, 90020 Belfort
NUTSFRC24
PaysFrance
ContactMESLOT DAMIEN
Emailmarchespublics@grandbelfort.fr
Telephone0384542424
Site webhttp://www.grandbelfort.fr/
Tribunal administratif de Besançon
SIRET4A352100-01CD-E026-7CC27BE8F5BEC39B
Adresse30, rue Charles Nodier, 25044 Besançon
NUTSFRC21
PaysFrance
Emailgreffe.ta-besancon@juradm.fr
Telephone0381826000
CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
SIRET4A352128-E7C3-E6D6-F7065D95D395EC6F
Adresse1 Rue Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailcaroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Telephone0383342565
Greffe du Tribunal administratif de Besançon
SIRET4A35214A-FEB9-0875-38F6D70D83A7F506
Adresse30, rue Charles Nodier, 25044 Besançon
NUTSFRC21
PaysFrance
Emailgreffe.ta-besancon@juradm.fr
Telephone0381826000
Informations sur l'avis
Identifiantbb1130bd-fafb-47fe-a8b9-c4218c99c17c
TypeAvis de marché
Date d'envoi28/04/2026 a 15:12
LangueFrançais
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