Acheteur

Nom officiel	Société des Transports en Commun de Limoges Métropole
SIRET	33128048700025
Forme juridique	pub-undert-la
Activité	Transports urbains
Adresse	8 rue du Clos Moreau, 87007 Limoges Cedex
NUTS	FRI23
Pays	France
Email	direction@stclm.fr
Téléphone	0555342484
Site internet	www.stcl.fr

Procédure

Titre	Fourniture et gestion de titres-restaurant dématérialisés
Description	La consultation a pour objet la fourniture et la gestion de titres-restaurant dématérialisés au bénéfice des salariés éligibles de la STCLM. Les prestations comprennent notamment l'émission et la gestion des cartes, la gestion des bénéficiaires, les commandes et rechargements, les outils de gestion et espaces bénéficiaires, le réseau d'acceptation, l'assistance, l'accompagnement et la réversibilité pendant toute la durée du marché et à la fin de celui-ci.
Identifiant	13a393a0-9864-45f8-aa5a-f1eb24e96b3b
Ref. interne	STCLM-2026-RH-01
Type	Procédure négociée avec mise en concurrence
Nature	Fournitures
CPV principal	30199770

Lieu d'exécution

NUTS	FRI23
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/25/UE (secteurs spéciaux)
Montant estimé	3 500 000 EUR

Lot

Intitule	Fourniture et gestion de titres-restaurant dématérialisés
Description	Accord-cadre portant sur la fourniture de titres-restaurant dématérialisés sous forme de cartes, ainsi que les prestations associées : outils de gestion, commandes, rechargements, assistance, accompagnement et suivi du dispositif.
Nature	Fournitures
CPV	30199770
Lieu	FRI23, France
Durée	2 ans
Montant estimé	3 500 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée

Conditions

Emplois protégés	Non

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal judiciaire de Bordeaux

Delais

référé précontractuel : articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile, jusqu'à la signature du contrat ; référé contractuel : articles 1441-3 et 1441-3-1 du code de procédure civile, dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut de publication d'un tel avis, de six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	35be5b8f-5d98-4ea2-981c-61d5ebda9888
Type	Avis de marché
Date d'envoi	06/11/2026 a 14:22
Langue	Français

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