Acheteur

Nom officiel	Nantes métropole
SIRET	24440040400129
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	2 cours du champ de mars, 44023 Nantes cedex 9
NUTS	FRG01
Pays	France
Point de contact	Camille Goutany
Email	contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone	+33 240415118
Site internet	https://marchespublics.nantesmetropole.fr

Procédure

Titre	Fourniture et l'installation d’équipements pour la mise en accessibilité des bâtiments et sites de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de Nantes Métropole. - Relance lot n°3
Description	Fourniture et l'installation d’équipements pour la mise en accessibilité des bâtiments et sites de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de Nantes Métropole. - Relance lot n°3 : Boucle d'induction magnétique et équipements associés
Identifiant	af4442bd-1577-4d81-9b5f-52257c6bd0b5
Ref. interne	2025VN000066_R
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	31620000
CPV additionnel	45316200

Lieu d'exécution

NUTS	FRG01
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Fourniture et l'installation d’équipements pour la mise en accessibilité des bâtiments et sites de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de Nantes Métropole. - Relance lot n°3
Description	Fourniture et l'installation d’équipements pour la mise en accessibilité des bâtiments et sites de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de Nantes Métropole. - Relance lot n°3 : Boucle d'induction magnétique et équipements associés
Nature	Fournitures
CPV	31620000
CPV add.	45316200
Lieu	FRG01, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Nantes

Delais

Il est possible d'exercer devant le tribunal administratif compétent : soit un référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du Code de justice administrative), soit un référé contractuel : à défaut de publication d 'un avis d'attribution et du respect du délai de suspension de signature, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (article L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du CJA), soit un recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	bbecaeab-29b2-42d6-947f-01efadb2aa95
Type	Avis de marché
Date d'envoi	15/04/2026 a 10:19
Langue	Français

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