FOURNITURE ET LIVRAISON D'UN CAR SCOLAIRE NEUF 33 Places-.
Le Syndicat Mixte de transport par Car de la région de Wassy recherche un fournisseur pour un car scolaire neuf de 33 places. Pas de montant précisé.
Acheteur
| Nom officiel | Syndicat Mixte de transport par Car de la région de Wassy |
|---|---|
| SIRET | 20007991100018 |
| Adresse | 52130 WASSY |
| Point de contact | Eric CUNY |
| Profil acheteur | https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39199 |
Procédure
| Titre | FOURNITURE ET LIVRAISON D'UN CAR SCOLAIRE NEUF 33 Places-. |
|---|---|
| Description | FOURNITURE D'UN CAR SCOLAIRE 33 PLACES-. |
| Identifiant | MAPA-2026-01 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
Lieu d'exécution
| Lieu | ZI ROUTE DE PONT VARIN 52130 WASSY |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 13/03/2026 pm 12:00 (1j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L2141-1, L2141-5, L2141-7, L2141-10 du Code de la Commande PubliqueMP (DC1)
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (DC1)
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (DC1)
Capacité économique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2)
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (DC2)
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (DC1)
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (DC1)
Capacité économique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2)
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (DC2)
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ;
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