Fourniture et livraison de broyat de bois-.

Aptitude : La liste des documents demandés est indiquée au Règlement de la consultation.
Capacité économique : La liste des documents demandés est indiquée au Règlement de la consultation.
Capacité technique : La liste des documents demandés est indiquée au Règlement de la consultation.

Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Métropole du Grand Nancy, à l’adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/

Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
Il n'est pas prévu de décomposition en lots eu égard à la nature des prestations ne permettant pas l’identification de prestations distinctes.
L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Pour un maximum de 50 000,00 € H.T. par période.
Les prix sont révisés annuellement par application aux prix du contrat d'un coefficient Cn
L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Fournitures Courantes et Services.
Les vérifications quantitatives et qualitatives simples seront effectuées.
Le candidat fera parvenir au Grand Nancy en même temps que son offre un échantillon de 1 litre du produit proposé
Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 3 candidats sélectionnés. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.