Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).

Fournitures Procédure ouverte 21 70j restants

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Acheteur

Nom officiel	Région Bourgogne-Franche-Comté
SIRET	`20005372600010`
Forme juridique	Autorité régionale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	4 Square Castan, 25000 BESANCON
NUTS	FRC21
Pays	France
Point de contact	Lydie GUETLIN
Email	lydie.guetlin@bourgognefranchecomte.fr
Téléphone	+33 380443331
Site internet	https://www.bourgognefranchecomte.fr/

Procédure

Titre	Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).
Identifiant	`f8da7505-816d-43e8-a485-3ae48d50269a`
Ref. interne	`2026-24F01-001`
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	`03220000`

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lots (12)

Lot 1 — Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or

Nature	Fournitures
CPV	`03220000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (70j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 2 — Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône

Nature	Fournitures
CPV	`03220000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (70j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 3 — Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon

Nature	Fournitures
CPV	`03220000`
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (70j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 4 — Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or

Nature	Fournitures
CPV	`03220000`
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (70j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 5 — Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône

Nature	Fournitures
CPV	`03220000`
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (70j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 6 — Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon

Nature	Fournitures
CPV	`03220000`
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (70j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 7 — Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Côte d'or

Nature	Fournitures
CPV	`03220000`
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (70j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 8 — Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Haute-Saône

Nature	Fournitures
CPV	`03220000`
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (70j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 9 — Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Besançon

Nature	Fournitures
CPV	`03220000`
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (70j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 10 — Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Côte d'or

Nature	Fournitures
CPV	`03220000`
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (70j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 11 — Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Haute-Saône

Nature	Fournitures
CPV	`03220000`
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (70j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 12 — Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Besançon

Nature	Fournitures
CPV	`03220000`
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (70j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Région Bourgogne-Franche-Comté

SIRET	`20005372600010`
Adresse	4 Square Castan, 25000 BESANCON
NUTS	FRC21
Pays	France
Contact	Lydie GUETLIN
Email	lydie.guetlin@bourgognefranchecomte.fr
Telephone	+33 380443331
Site web	https://www.bourgognefranchecomte.fr/

Tribunal Administratif de BESANCON

SIRET	`17250005000015`
Adresse	https://besancon.tribunal-administratif.fr/, 25000 BESANCON
NUTS	FRC21
Pays	France
Site web	https://besancon.tribunal-administratif.fr/

Informations sur l'avis

Identifiant	`2e43ffc2-682b-42c0-bbd7-af3aaa3c70b3`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	17/07/2026 a 08:12
Langue	Français

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Conditions

Techniques

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Informations

Soumission

Conditions

Techniques

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Informations

Soumission

Conditions

Techniques

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Informations

Soumission

Conditions

Techniques

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Informations

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Conditions

Techniques

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Informations

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