Acheteur

Nom officiel	DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIRET	22900001300040
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	90000 Belfort
NUTS	FRC24
Pays	France
Email	dcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone	0384909037

Procédure

Titre	Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 2 : Jeux pour les personnes âgées, handicapées et public empêché
Identifiant	cfc9fbdc-ac7a-4316-8ecd-33d159faadb7
Ref. interne	20260137
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	37524000

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 2 : Jeux pour les personnes âgées, handicapées et public empêché
Nature	Fournitures
CPV	37524000
Durée	2 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	13/11/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	ac85ec17-01c8-4d28-a088-5bf09aaf99a3
Type	Avis de marché
Date d'envoi	08/10/2026 a 09:58
Langue	Français

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