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Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine ou d'accessoires et services annexes pour véhicules utilitaires et camions - Lots 1-2-4 (2026AFF043)

Fournitures Procédure ouverte 19 36j restants 1 350 000 EUR
Acheteur
Nom officielConseil Départemental de la Corrèze
SIRET22192720500197
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse9 , Rue René et Emile Fage , BP199, 19005 Tulle
NUTSFRI21
PaysFrance
Emailmarches@correze.fr
Téléphone+33 0555937842
Site internethttp://www.correze.fr
Profil acheteurhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Procédure
TitreFourniture et livraison de pièces de rechange d'origine ou d'accessoires et services annexes pour véhicules utilitaires et camions - Lots 1-2-4 (2026AFF043)
Description- pièces de rechange ou d'accessoires d'origine et de prestations de maintenance ou réparation sur les véhicules utilitaires et poids-lourds utilisés pour les services du Conseil Départemental de la Corrèze.
Identifiantcf377340-8a13-459d-84b2-a403f37f8b93
Ref. interne2026AFF043
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal34300000
Lieu d'exécution
NUTSFRI21
VilleTulle
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé1 350 000 EUR
Consultation passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Trois accords-cadres à bons de commande passés conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de : lot 1 : ferme de 3 ans et 9 mois à compter du 05/04/2027 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure; lots 2 et 4 : ferme de 4 ans à compter du 25/01/2027 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
Le montant maximum pour chacun des lots, sur la durée totale est de :
lot n°1 : 600 000 Euros HT; lot n°2 : 150 000 Euros HT; lot n°4 : 600 000 Euros HT.

Clauses sociales pour les lots 1 et 4. Clause environnementale.

En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com - Rubrique Questions/Réponses.
Lots (3)
Lot Lot 1 — Lot 1 - Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine ou d'accessoires et services annexes pour véhicules PL de marque Renault VI (RVI)
600 000 EUR
DescriptionFourniture et livraison de pièces de rechange d'origine ou d'accessoires et services annexes pour véhicules PL de marque Renault VI (RVI)
NatureFournitures
CPV34300000
LieuTulle, FRI21, France
Durée45 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 20/11/2026 à 12:00 (36j restants)
Validité offre120 jours
Ouverture offres20/11/2026 à 13:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Limoges
Delais2 mois
Lot Lot 2 — Lot 2 - Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine ou d'accessoires et services annexes pour véhicules PL de marque MERCEDES
150 000 EUR
DescriptionFourniture et livraison de pièces de rechange d'origine ou d'accessoires et services annexes pour véhicules PL de marque MERCEDES
NatureFournitures
CPV34300000
LieuTulle, FRI21, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 20/11/2026 à 12:00 (36j restants)
Validité offre120 jours
Ouverture offres20/11/2026 à 13:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Limoges
Delais2 mois
Lot Lot 4 — Lot 4 - Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine ou d'accessoires et services annexes pour véhicules utilitaires de marque RENAULT
600 000 EUR
DescriptionFourniture et livraison de pièces de rechange d'origine ou d'accessoires et services annexes pour véhicules utilitaires de marque RENAULT
NatureFournitures
CPV34300000
LieuTulle, FRI21, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 20/11/2026 à 12:00 (36j restants)
Validité offre120 jours
Ouverture offres20/11/2026 à 13:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Limoges
Delais2 mois
Organisations
Conseil Départemental de la Corrèze
SIRET22192720500197
Adresse9 , Rue René et Emile Fage , BP199, 19005 Tulle
NUTSFRI21
PaysFrance
Emailmarches@correze.fr
Telephone+33 0555937842
Site webhttp://www.correze.fr
Tribunal administratif de Limoges
SIRET17870005000010
Adresse2 , Cours Bugeaud, 87000 Limoges
NUTSFRI23
PaysFrance
Emailgreffe.ta-limoges@juradm.fr
Telephone+33 0555339155
Site webhttp://limoges.tribunal-administratif.fr
Informations sur l'avis
Identifiant24f04af9-834c-412a-80f6-e5ee278cdf60
TypeAvis de marché
Date d'envoi13/10/2026 a 15:49
LangueFrançais

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