Acheteur

Nom officiel	Cc Vallee Des Baux-Alpilles (cc Vba)
SIRET	24130037500144
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	23 avenue des joncades basses, 13210 SRP
NUTS	FRL04
Pays	France
Email	stephanie.destenave@ccvba.fr
Téléphone	+33 490545420
Profil acheteur	https://ccvba.e-marchespublics.com

Procédure

Titre	Fourniture et livraison de pièces destinées à l'entretien des réseaux d'eau potable et d'assainissement collectif de la CCVBA
Description	Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pièces, matériels et équipements nécessaires à l'entretien, la réparation et l'exploitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement gérés en régie intercommunale par la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles.
Identifiant	5d017164-48a5-458c-820d-63e11b27ba3d
Ref. interne	2026-03
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	44165000
CPV additionnel	44470000

Lieu d'exécution

NUTS	FRL04
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Fourniture et livraison de pièces destinées à l'entretien des réseaux d'eau potable et d'assainissement collectif
Description	Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pièces, matériels et équipements nécessaires à l'entretien, la réparation et l'exploitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement gérés en régie intercommunale par la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles.
Nature	Fournitures
CPV	44165000
Lieu	FRL04, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	09/11/2026 à 12:00 (33j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Marseille

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	9038492e-8138-49ce-a714-a95c8521858e
Type	Avis de marché
Date d'envoi	06/10/2026 a 12:20
Langue	Français

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