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Fourniture et livraison de pièces détachées et de consommables (pièces d'origines, adaptables, filtrations, pneumatiques, raccords hydrauliques, batteries…) pour véhicules légers (VL)/véhicules utilitaires (VU)/poids lourds (PL) et matériels de travaux publics

Fournitures Procédure ouverte 70 32j restants 844 000 EUR
Acheteur
Nom officielDépartement de la HAUTE-SAONE
SIRET78838
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
AdresseDirection des services techniques et des transports, 70000 Vesoul
NUTSFRC23
PaysFrance
Point de contactSEGUIN Laurent — Président du Conseil départemental
Emailcommandepublique@haute-saone.fr
Téléphone(33)384957070
Site internethttps://www.haute-saone.fr/
Profil acheteurhttps://www.marches-publics.info
Procédure
TitreFourniture et livraison de pièces détachées et de consommables (pièces d'origines, adaptables, filtrations, pneumatiques, raccords hydrauliques, batteries…) pour véhicules légers (VL)/véhicules utilitaires (VU)/poids lourds (PL) et matériels de travaux publics
DescriptionFourniture et livraison de pièces détachées et de consommables (pièces d'origines, adaptables, filtrations, pneumatiques, raccords hydrauliques, batteries…) pour véhicules légers (VL)/véhicules utilitaires (VU)/poids lourds (PL) et matériels de travaux publics. La présente consultation intègre des obligations environnementales visant à promouvoir l'utilisation de pièces issues de l'économie circulaire et de produits intégrant des matières recyclées. Les lots relatifs à la fourniture et à la livraison de pneumatiques exigent la proposition de pneus rechapés sans l'imposer sur chaque référence
Identifiant289b25f3-e405-4323-ac43-a5c406c6b969
Ref. interne2026-033-UTS
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal34300000
Lieu d'exécution
NUTSFRC23
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé844 000 EUR
Seuls les lots n° 3 et 7 feront chacun l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec 2 titulaires par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les autres lots feront chacun l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul titulaire par lot. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2027 (ou de la date de notification de l'accord-cadre, si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2027) jusqu'au 31 décembre 2027. L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3 périodes de 12 mois. L'estimation de 844 000 euro(s) Ht est basée sur les 4 ans maximums de l'accord-cadre, tous lots confondus
Lots (11)
Lot 1 — pièces détachées d'origine pour PL Renault
DescriptionFourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour PL Renault
NatureFournitures
CPV34300000
LieuVesoul, FRC23, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 24/11/2026 à 17:00 (32j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres25/11/2026 à 10:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 2 — pièces détachées d'origine pour PL Mercedes
DescriptionFourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour PL Mercedes
NatureFournitures
CPV34300000
LieuVesoul, FRC23, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 24/11/2026 à 17:00 (32j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres25/11/2026 à 10:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 3 — pièces détachées adaptables pour PL toutes marques
DescriptionFourniture et livraison de pièces détachées adaptables pour PL toutes marques
NatureFournitures
CPV34300000
LieuVesoul, FRC23, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 24/11/2026 à 17:00 (32j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres25/11/2026 à 10:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 4 — pièces détachées d'origine pour VL et VU Renault
DescriptionFourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour VL et VU Renault
NatureFournitures
CPV34300000
LieuVesoul, FRC23, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
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Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 24/11/2026 à 17:00 (32j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres25/11/2026 à 10:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 5 — pièces détachées d'origine pour VL et VU Peugeot
DescriptionFourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour VL et VU Peugeot
NatureFournitures
CPV34300000
LieuVesoul, FRC23, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 24/11/2026 à 17:00 (32j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres25/11/2026 à 10:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 6 — pièces détachées d'origine pour VU IVECO
DescriptionFourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour VU IVECO
NatureFournitures
CPV34300000
LieuVesoul, FRC23, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 24/11/2026 à 17:00 (32j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres25/11/2026 à 10:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 7 — pièces détachées adaptables pour VL et VU toutes marques
DescriptionFourniture et livraison de pièces détachées adaptables pour VL et VU toutes marques
NatureFournitures
CPV34300000
LieuVesoul, FRC23, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
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Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 24/11/2026 à 17:00 (32j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres25/11/2026 à 10:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 8 — pneumatiques pour VL, VU et remorques
DescriptionFourniture et livraison de pneumatiques pour VL, VU et remorques
NatureFournitures
CPV34300000
CPV add.34351100
LieuVesoul, FRC23, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
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Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 24/11/2026 à 17:00 (32j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres25/11/2026 à 10:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 9 — pneumatiques pour PL, engins de TP et engins agricoles
DescriptionFourniture et livraison de pneumatiques pour PL, engins de TP et engins agricoles
NatureFournitures
CPV34300000
CPV add.34352100
LieuVesoul, FRC23, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 24/11/2026 à 17:00 (32j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres25/11/2026 à 10:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 10 — batteries pour PL
DescriptionFourniture et livraison de batteries pour PL
NatureFournitures
CPV34300000
CPV add.31440000
LieuVesoul, FRC23, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 24/11/2026 à 17:00 (32j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres25/11/2026 à 10:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Lot 11 — batteries pour VL et VU
DescriptionFourniture et livraison de batteries pour VL et VU
NatureFournitures
CPV34300000
CPV add.31440000
LieuVesoul, FRC23, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 24/11/2026 à 17:00 (32j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres25/11/2026 à 10:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Besançon
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRETB1D637FF-BF0E-F72B-5CF4F9CB8732BD52
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Département de la HAUTE-SAONE
SIRET78838
AdresseDirection des services techniques et des transports, 70000 Vesoul
NUTSFRC23
PaysFrance
ContactSEGUIN Laurent
Emailcommandepublique@haute-saone.fr
Telephone(33)384957070
Site webhttps://www.haute-saone.fr/
Département de la Haute-Saône
SIRETB1D6381D-E912-F290-1B2C97DD6E124E6F
Adresse23 rue de la Préfecture, 70006 Vesoul
NUTSFRC23
PaysFrance
ContactService AAJCP
Emailcommandepublique@haute-saone.fr
Telephone0384957070
Tribunal administratif de Besançon
SIRETB1D6382B-D133-58D0-C354BF7AEC575700
Adresse30, rue Charles Nodier, 25044 Besançon
NUTSFRC21
PaysFrance
Emailgreffe.ta-besancon@juradm.fr
Telephone0381826000
Tribunal administratif de Besançon
SIRETB1D63839-02B9-2A94-E3C20192F4239636
Adresse30, rue Charles Nodier, 25044 Besançon
NUTSFRC21
PaysFrance
Emailgreffe.ta-besancon@juradm.fr
Telephone0381826000
Informations sur l'avis
Identifiant54a8c1cf-15f0-451b-a01f-fdb482ece5e8
TypeAvis de marché
Date d'envoi21/10/2026 a 15:10
LangueFrançais

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