Acheteur

Nom officiel	Mairie de Besançon
SIRET	65130
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	2, rue Megevand, 25034 Besancon
NUTS	FRC21
Pays	France
Point de contact	FAGAUT Ludovic — Maire
Email	commande.publique@grandbesancon.fr
Téléphone	0381615050
Site internet	https://www.grandbesancon.fr
Profil acheteur	https://www.marches-securises.fr

Procédure

Titre	FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLAQUETTES DE BOIS AVEC OU SANS CRIBLAGE
Description	L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes permanent dont le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Il sera attribué à un seul opérateur économique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par application aux quantités réellement exécutées dans la limite de 1 000 000 euro(s) HT des prix portés au bordereau des prix unitaires sur la durée totale de l'Accord-Cadre. Durée de l'accord-cadre : 2 ans - date de notification indiquée dans l'avis de publicité est indicative
Identifiant	1d0a4ebc-da15-4255-b357-f87437a415c1
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	09111400

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLAQUETTES DE BOIS AVEC OU SANS CRIBLAGE
Description	L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes permanent dont le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Il sera attribué à un seul opérateur économique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par application aux quantités réellement exécutées dans la limite de 1 000 000 euro(s) HT des prix portés au bordereau des prix unitaires sur la durée totale de l'Accord-Cadre. Durée de l'accord-cadre : 2 ans - date de notification indiquée dans l'avis de publicité est indicative
Nature	Fournitures
CPV	09111400
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 12:00 (39j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	18/05/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	01b28b62-5592-4346-861f-22b3faf1dfcf
Type	Avis de marché
Date d'envoi	08/04/2026 a 12:14
Langue	Français

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