Fourniture et livraison de produits carnés à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zone 2 : Côte d’Or & Haute-Saône).

Fournitures Procédure ouverte 21 40j restants

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Acheteur

Nom officiel	Région Bourgogne-Franche-Comté
SIRET	`20005372600028`
Forme juridique	Autorité régionale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	4 Square Castan, 25000 BESANCON
NUTS	FRC21
Pays	France
Point de contact	Lydie GUETLIN
Email	lydie.guetlin@bourgognefranchecomte.fr
Téléphone	+33 380443331
Site internet	https://www.bourgognefranchecomte.fr/

Procédure

Titre	Fourniture et livraison de produits carnés à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zone 2 : Côte d’Or & Haute-Saône).
Identifiant	`ad5e1bff-a8a9-4bbe-b87e-f255a5bfdefb`
Ref. interne	`2026-34F03-001`
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	`15110000`

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lots (14)

Lot 1 — Viande de porc fraiche, charcuterie fraîche, issues de l’agriculture biologique, et à destination des lycées de Côte d’or

Nature	Fournitures
CPV	`15110000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 2 — Viande de porc fraiche, charcuterie fraîche, issues de l’agriculture biologique, et à destination des lycées de Haute-Saône

Nature	Fournitures
CPV	`15110000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 3 — Viande de porc fraîche & charcuterie fraiche, portant une indication géographique protégée (IGP), et à destination des lycées de Côte d’or

Nature	Fournitures
CPV	`15110000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 4 — Viande de porc fraîche & charcuterie fraiche, portant une indication géographique protégée (IGP), et à destination des lycées de Haute – Saône

Nature	Fournitures
CPV	`15110000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 5 — Charcuterie fraiche, à destination des lycées de Côte-d’Or

Nature	Fournitures
CPV	`15110000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 6 — Charcuterie fraiche, à destination des lycées de Haute-Saône

Nature	Fournitures
CPV	`15110000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 7 — Viande de porc fraiche, à destination des lycées de Côte d’Or

Nature	Fournitures
CPV	`15110000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 8 — Viande de porc fraiche, à destination des lycées de Haute-Saône

Nature	Fournitures
CPV	`15110000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 9 — Viande de bœuf & de veau fraîche, portant une indication géographique protégée (IGP), et à destination des lycées de Côte d’Or

Nature	Fournitures
CPV	`15110000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 10 — Viande de bœuf & de veau fraîche, portant une indication géographique protégée (IGP), et à destination des lycées de Haute-Saône

Nature	Fournitures
CPV	`15110000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 11 — Viande de bœuf & de veau frais de qualité, à destination des lycées de Côte d’or

Nature	Fournitures
CPV	`15110000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 12 — Viande de bœuf & de veau frais de qualité, à destination des lycées de Haute-Saône

Nature	Fournitures
CPV	`15110000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 13 — Volaille et viande de lapin fraîches à destination des lycées de Côte d’Or

Nature	Fournitures
CPV	`15110000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Lot 14 — Volaille et viande de lapin fraîches à destination des lycées de Haute-Saône

Nature	Fournitures
CPV	`15110000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de BESANCON
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Région Bourgogne-Franche-Comté

SIRET	`20005372600028`
Adresse	4 Square Castan, 25000 BESANCON
NUTS	FRC21
Pays	France
Contact	Lydie GUETLIN
Email	lydie.guetlin@bourgognefranchecomte.fr
Telephone	+33 380443331
Site web	https://www.bourgognefranchecomte.fr/

Tribunal Administratif de BESANCON

SIRET	`17250005000015`
Adresse	https://besancon.tribunal-administratif.fr/, 25000 BESANCON
NUTS	FRC21
Pays	France
Site web	https://besancon.tribunal-administratif.fr/

Informations sur l'avis

Identifiant	`51a75304-e0b5-4ab8-afc6-c7984045ba04`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	18/08/2026 a 16:39
Langue	Français

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Lots (14)

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

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Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

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Techniques

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Techniques

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