Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche Comté

Fournitures Procédure ouverte 21 57j restants

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Acheteur

Nom officiel	Région Bourgogne Franche-Comté
SIRET	`20005372600028`
Forme juridique	Autorité régionale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	4 square Castan - CS 51857, 25031 Besancon
NUTS	FRC21
Pays	France
Point de contact	Mme Céline GRAND
Email	celine.grand@bourgognefranchecomte.fr
Téléphone	+33 380443622
Site internet	https://www.ternum-bfc.fr/

Procédure

Titre	Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche Comté
Description	Fourniture d'huiles, produits d'épicerie sucrée et salée, confitures, féculents, farines, légumes secs, biscuits, miels, jus de fruits, spécialités céréalières
Identifiant	`4b987c98-803c-44b8-97dc-00863d53c654`
Ref. interne	`2026-26F05-001`
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	`15400000`

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lots (23)

Lot 1 — Huiles de friture à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône

Description	Huiles de friture à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 560 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15400000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 2 — Huiles de cuisine, vinaigres et corps gras à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône

Description	Huiles de cuisine, vinaigres et corps gras à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 800 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15400000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 3 — Pâtes, riz, purée et féculents à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône

Description	Pâtes, riz, purée et féculents à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 1 000 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15600000`
CPV add.	`15800000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 4 — Epicerie salée à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône

Description	Epicerie salée à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 1 000 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15600000`
CPV add.	`15800000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 5 — Epicerie sucrée à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône

Description	Epicerie sucrée à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 2 000 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15600000`
CPV add.	`15800000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 6 — Boissons à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône

Description	Boissons à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 1 000 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15800000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 7 — Produits d’épicerie issus de l’agriculture biologique et en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône

Description	Produits d’épicerie issus de l’agriculture biologique et en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 900 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15800000`
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 8 — Huiles en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or

Description	Huiles en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or (montant maximum HT sur la durée du marché : 80 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15400000`
Lieu	FRC11, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 9 — Huiles en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône

Description	Huiles en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 80 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15400000`
Lieu	FRC23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 10 — Farines en circuit-court à destination des lycées de Côte d'Or

Description	Farines en circuit-court à destination des lycées de Côte d'Or (montant maximum HT sur la durée du marché sur la durée du marché : 80 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15600000`
Lieu	FRC11, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 11 — Farines en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône

Description	Farines en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 80 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15600000`
Lieu	FRC23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 12 — Spécialités céréalières en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or

Description	Spécialités céréalières en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or (montant maximum HT sur la durée du marché : 40 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15400000`
CPV add.	`15800000`
Lieu	FRC11, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 13 — Spécialités céréalières en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône

Description	Spécialités céréalières en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 40 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15600000`
Lieu	FRC23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 14 — Légumes secs en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or

Description	Légumes secs en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or (montant maximum HT sur la durée du marché : 40 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15800000`
Lieu	FRC11, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 15 — Légumes secs en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône

Description	Légumes secs en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 40 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15800000`
Lieu	FRC23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 16 — Biscuits et gâteaux individuels en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or

Description	Biscuits et gâteaux individuels en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or (montant maximum HT sur la durée du marché : 240 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15800000`
Lieu	FRC11, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 17 — Biscuits et gâteaux individuels en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône

Description	Biscuits et gâteaux individuels en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 240 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15800000`
Lieu	FRC23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 18 — Miels en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or

Description	Miels en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or (montant maximum HT sur la durée du marché : 100 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15800000`
Lieu	FRC11, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 19 — Miels en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône

Description	Miels en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône (montant maximum HT : 100 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15800000`
Lieu	FRC23, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 20 — Confiture ou purée de fruits en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or

Description	Confiture ou purée de fruits en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or (montant maximum HT sur la durée du marché : 50 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15800000`
Lieu	FRC11, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 21 — Confiture ou purée de fruits en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône

Description	Confiture ou purée de fruits en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 50 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15800000`
Lieu	FRC23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 22 — Jus et nectar en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or

Description	Jus et nectar en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or (montant maximum HT sur la durée du marché : 40 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15800000`
Lieu	FRC11, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Lot 23 — Jus de pomme en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône

Description	Jus de pomme en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône ((montant maximum HT sur la durée du marché : 40 000€)
Nature	Fournitures
CPV	`15800000`
Lieu	FRC23, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/09/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Région Bourgogne Franche-Comté

SIRET	`20005372600028`
Adresse	4 square Castan - CS 51857, 25031 Besancon
NUTS	FRC21
Pays	France
Contact	Mme Céline GRAND
Email	celine.grand@bourgognefranchecomte.fr
Telephone	+33 380443622
Site web	https://www.ternum-bfc.fr/

Tribunal administratif de Besançon

SIRET	`17250005000015`
Adresse	30 rue Charles Nodier, 25000 Besancon
NUTS	FRC21
Pays	France
Site web	https://besancon.tribunal-administratif.fr/

Informations sur l'avis

Identifiant	`846dddfa-6487-4630-9906-d3d0bea0c7a3`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	29/07/2026 a 14:52
Langue	Français

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