Acheteur

Nom officiel	EHPAD Chateau Morlon (OZG - 58)
SIRET	26580002900018
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	86 route de Châtillon, 58340 Cercy la Tour
NUTS	FRC12
Pays	France
Email	marine.bonin@ozego.fr
Téléphone	+33 386505944
Site internet	https://www.marches-securises.fr
Profil acheteur	https://www.marches-securises.fr

Procédure

Titre	FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE
Identifiant	f048a30d-bd75-487d-94f9-e661b4d9cb78
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	15894200

Lieu d'exécution

NUTS	FRC12
Ville	CERCY LA TOUR
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE.
Description	Le présent accord-cadre a pour objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE pour l'EHPAD Château Morlon.
Nature	Fournitures
CPV	15894200
CPV add.	55521200
Lieu	CERCY LA TOUR, FRC12, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	06/01/2027 à 12:00 (61j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Dijon
Delais	En cas de litige, la loi française est seule applicable. Le tribunal compétent est celui du lieu d’exécution des prestations.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	6a8abd59-cdef-4385-9492-f90a2034495a
Type	Avis de marché
Date d'envoi	05/11/2026 a 11:44
Langue	Français

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