Fourniture et livraison de végétaux et de produits horticoles en 7 lots
Acheteur
| Nom officiel | MAIRIE D'HAZEBROUCK |
|---|---|
| SIRET | 21590295800010 |
| Adresse | 59190 HAZEBROUCK |
| Point de contact | Valentin BELLEVAL, Maire, Vice-Président du Conseil Départemental du Nord |
| marchespublicsctm@ville-hazebrouck.fr | |
| Téléphone | +33 328434445 |
| Profil acheteur | https://www.marches-securises.fr |
Procédure
| Titre | Fourniture et livraison de végétaux et de produits horticoles en 7 lots |
|---|---|
| Identifiant | 26AC047_GB/SV |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 03120000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Plusieurs lieux |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 15/09/2026 pm 23:30 (14j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Capacité économique : 1. Le candidat fournira :
* soit un DC1 et un DC2 soit un DUME (qui remplace ces deux documents)
* une attestation indiquant qu'il n'entre pas dans un cas d'interdiction de soumissionner,
* le chiffre d'affaires sur les trois dernières années
* les effectifs moyens annuels sur les trois dernières années
* des références pour exécution de prestations similaires sur les trois dernières années.
Avant la notification du marché, le titulaire fournira les pièces administratives suivantes :
* Attestation de régularité fiscale
* Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois
* Attestation d'assurance de responsabilité civile valide
Capacité technique : 1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
2. Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières
3. Liste des prestations effectuées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour des prestations similaires. Ces attestations indiquent le montant, l’année et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin.
Capacité économique : 1. Le candidat fournira :
* soit un DC1 et un DC2 soit un DUME (qui remplace ces deux documents)
* une attestation indiquant qu'il n'entre pas dans un cas d'interdiction de soumissionner,
* le chiffre d'affaires sur les trois dernières années
* les effectifs moyens annuels sur les trois dernières années
* des références pour exécution de prestations similaires sur les trois dernières années.
Avant la notification du marché, le titulaire fournira les pièces administratives suivantes :
* Attestation de régularité fiscale
* Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois
* Attestation d'assurance de responsabilité civile valide
Capacité technique : 1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
2. Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières
3. Liste des prestations effectuées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour des prestations similaires. Ces attestations indiquent le montant, l’année et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin.
Durée: voir documents du marché.
Durée : 36 mois ferme ou montant maximum HT atteint pour chacun des lots.
Si le montant maximum HT d'un lot est atteint avant l'échéance, le lot devient caduc et un nouveau marché est lancé.
Négociation : L’Acheteur se réserve la possibilité d'engager une négociation s’il l'estime nécessaire avec l’un ou l’ensemble des candidats. Cette négociation pourra porter sur l’ensemble des points de l’accord cadre (prix ou technique).
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Valeur haute lot 1 : 45,000.00 EUR
Valeur haute lot 2 : 40,000.00 EUR
Valeur haute lot 3 : 15,000.00 EUR
Valeur haute lot 4 : 15,000.00 EUR
Valeur haute lot 5 : 40,000.00 EUR
Valeur haute lot 6 : 30,000.00 EUR
Valeur haute lot 7 : 5,000.00 EUR
Durée : 36 mois ferme ou montant maximum HT atteint pour chacun des lots.
Si le montant maximum HT d'un lot est atteint avant l'échéance, le lot devient caduc et un nouveau marché est lancé.
Négociation : L’Acheteur se réserve la possibilité d'engager une négociation s’il l'estime nécessaire avec l’un ou l’ensemble des candidats. Cette négociation pourra porter sur l’ensemble des points de l’accord cadre (prix ou technique).
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Valeur haute lot 1 : 45,000.00 EUR
Valeur haute lot 2 : 40,000.00 EUR
Valeur haute lot 3 : 15,000.00 EUR
Valeur haute lot 4 : 15,000.00 EUR
Valeur haute lot 5 : 40,000.00 EUR
Valeur haute lot 6 : 30,000.00 EUR
Valeur haute lot 7 : 5,000.00 EUR
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