Acheteur

Nom officiel	CC du Bassin de Pont à Mousson
SIRET	56983
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	75 allée Louis Camille Maillard, 54700 Pont-A-Mousson
NUTS	FRF31
Pays	France
Point de contact	de Pont-à-Mousson CC du — Président
Email	marches.publics@bassin-pont-a-mousson.fr
Téléphone	0383878700
Site internet	http://www.bassin-pont-a-mousson.fr
Profil acheteur	https://www.bassin-pont-a-mousson.fr/marches_publics.htm

Procédure

Titre	Fourniture et maintenance d'un système de billetterie et de contrôle d'accès pour le Pôle Aquatique Multisport
Description	L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre porte sur la fourniture, la formation, la mise en service et la maintenance. Des auditions, qui ne sont pas des négociations, seront organisées
Identifiant	4afd5aa4-6ffa-4aa5-8309-2d340c17c1b7
Ref. interne	MP2026-02
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	51220000

Lieu d'exécution

NUTS	FRF31
Ville	Pont-à-mousson
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Fourniture et maintenance d'un système de billetterie et de contrôle d'accès pour le Pôle Aquatique Multisport
Description	L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre porte sur la fourniture, la formation, la mise en service et la maintenance. Des auditions, qui ne sont pas des négociations, seront organisées
Nature	Services
CPV	51220000
Lieu	Pont-à-mousson, FRF31, France
Durée	50 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/09/2026 à 12:00 (54j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	16/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nancy

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	83853e62-9be7-4b25-9ed6-0ecd5147bece
Type	Avis de marché
Date d'envoi	22/07/2026 a 17:10
Langue	Français

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