Acheteur

Nom officiel	DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIRET	22900001300040
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	90000 Belfort
NUTS	FRC24
Pays	France
Email	dcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone	0384909037

Procédure

Titre	Fourniture et pose de signalétique pour les bâtiments du Département du Territoire de Belfort
Identifiant	e6a120d4-d794-4f8c-a4a4-cdbdd4cd62ae
Ref. interne	2026C064
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	44423400

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Fourniture et pose de signalétique pour les bâtiments du Département du Territoire de Belfort
Nature	Fournitures
CPV	44423400
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	10/08/2026 à 12:00 (39j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	6347b3b2-b95c-4705-afe9-cd43a0d43c2c
Type	Avis de marché
Date d'envoi	30/06/2026 a 15:53
Langue	Français

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