Acheteur

Nom officiel	Département du Territoire de Belfort
SIRET	229 000 013 00040
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	6, Place de la Révolution française, 90000 BELFORT
NUTS	FRC24
Pays	France
Email	dcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone	03 84 90 90 90
Site internet	http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Profil acheteur	http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr

Procédure

Titre	Fourniture et pose de signalétique pour les bâtiments du Département du Territoire de Belfort
Identifiant	464ec9ff-2090-4d9b-88c4-e36edc4fd0da
Ref. interne	2026C034
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	31523200
CPV additionnel	44423400

Lieu d'exécution

NUTS	FRC24
Ville	BELFORT
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Fourniture et pose de signalétique pour les bâtiments du Département du Territoire de Belfort
Nature	Fournitures
CPV	31523200
Lieu	FRC24, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 12:00 (33j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon
Delais	Informations dans le règlement de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	e07336a0-2eb2-4ee7-8757-d835eea1ca5a
Type	Avis de marché
Date d'envoi	13/04/2026 a 17:35
Langue	Français

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