Acheteur

Nom officiel	Département du Doubs
SIRET	52109
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Hôtel du Département, 25031 Besancon Cedex
NUTS	FRC21
Pays	France
Point de contact	BOUQUIN Christine — Présidente du Département
Email	correspondre@aws-france.com
Téléphone	0381258125
Site internet	https://www.doubs.fr/
Profil acheteur	https://www.marches-publics.info

Procédure

Titre	Fourniture et transport de fondants routiers
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 5 jours ouvrables. DELAI D'URGENCE : En cas d'urgence signifiée expressément par courriel par la Collectivité, le délai de livraison est de 2 jours ouvrables maximum. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La fourniture de sel de déneigement intervient principalement pendant la période hivernale (allant du 1er novembre au 1er avril), et accessoirement en dehors de cette période
Identifiant	1cefed33-40bc-44ea-9fce-f9ec13c4135f
Ref. interne	2026DRIT0008
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	34927100

Lieu d'exécution

NUTS	FRC21
Ville	Besancon Cedex
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	4 000 000 EUR

Lot

Intitule	Fourniture et transport de fondants routiers
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 5 jours ouvrables. DELAI D'URGENCE : En cas d'urgence signifiée expressément par courriel par la Collectivité, le délai de livraison est de 2 jours ouvrables maximum. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La fourniture de sel de déneigement intervient principalement pendant la période hivernale (allant du 1er novembre au 1er avril), et accessoirement en dehors de cette période
Nature	Fournitures
CPV	34927100
Lieu	Besancon Cedex, FRC21, France
Durée	48 mois
Montant estimé	4 000 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	21/08/2026 à 16:00 (44j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	22/08/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Besançon

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	df9cf551-5d0a-402d-b3bd-588e977fcc7c
Type	Avis de marché
Date d'envoi	06/07/2026 a 15:10
Langue	Français

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