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Fourniture, gestion et maintenance d'équipements d'impression et d'une solution logicielle associée

Fournitures Procédure ouverte 8 54j restants
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Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne
SIRET26510005700487
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéSanté
Adresse45, rue Cognacq-Jay, 51092 Reims cedex
NUTSFRF23
PaysFrance
Emailcellulemarches@chu-reims.fr
Téléphone0326832531
Profil acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Procédure
TitreFourniture, gestion et maintenance d'équipements d'impression et d'une solution logicielle associée
DescriptionLe marché a pour objet la fourniture, la gestion et la maintenance d’équipements d’impression et d’une solution logicielle associée pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne. Le marché est divisé en 2 lots. Ce dernier est conclu à compter de la date de réception de la notification et s'étend sur une durée de 4 ans. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 4 périodes de 12 mois.
Identifiant5ac635ac-10b1-4408-9ce1-a13f8e51dd75
Ref. interne2026-AO-Editique
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal30232100
Lieu d'exécution
NUTSFRF23
VilleLes prestations sont exécutées au sein de l'établissement partie bénéficiaire ou à distance
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
La présente procédure s’inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l’exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d’exécution.
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Les établissements parties bénéficiaires sont les suivants : CHU de Reims, CH Leon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Epernay, CH de Fismes, CH de Montmirail, CH d'Argonne de Sainte-Menehlould, EPSMM, EHPAD d'Avize, EHPAD d'Aÿ, EHPAD du Sud Ardennais, EHPAD de Vienne-le-Château
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Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres. *Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe n° 1 au Règlement de la Consultation qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. *Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe n° 1).
Lots (2)
Lot LOT 1 — Location, exploitation et maintenance d’appareils multifonctions et exploitation d’un logiciel du parc d’équipements d’impression
DescriptionLe lot 1 est divisé en 4 modules comme suit : Module n° 1 : Location et installation des équipements (formation des utilisateurs incluse) // Module n° 2 : Exploitation et maintenance des équipements // Module n° 3 : Prestations complémentaires à bons de commande liées aux équipements // Module n° 4 : Exploitation d’un logiciel de gestion d’appareils multifonctions, maintenance et support, prestations associées,
Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) : Extension du logiciel : Gestion de petits équipements d’impression (acquis dans le cadre du lot n° 2).
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Les modules n° 1, 2 et 3 prennent la forme d’accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les accords-cadres à bons de commande sont mono-attributaire et conclus, avec des minimums et des maximums par module.
Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe 1) à titre indicatif à partir des consommations des années précédentes et des données du parc existant.
Pour le module n° 1 :
Le maximum de 10 000 appareils sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
Pour le module n° 2 : Le maximum est fixé à 45 000 000 de pages par an soit 360 000 000 de pages sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
Pour le module n° 3 : Le maximum est fixé de 500 000 € sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
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Le module n° 4 dépend du mode d’exploitation retenu :
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En cas d’acquisition du logiciel sous la forme d’un financement direct :
Les modules 4-1 (acquisition) et 4-2 (maintenance) prennent la forme de marchés ordinaires, lesquels ne seront pas exécutés par l’émission de bons de commande successifs.
Le module 4-3 (prestations complémentaires) prend la forme d’un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
L’accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et est conclu, sans minimum mais avec un maximum fixé à 50 000 € HT.
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En cas d’exploitation sous forme de mise à disposition et droit d’usage (abonnement) :
Les modules 4-1 (installation et mise en œuvre) prend la forme d'un marché ordinaire, lequel ne sera pas exécuté par l’émission de bons de commande successifs.
Le module 4-2 (abonnement et droit d’usage) prend la forme d’un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
L’accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et est conclu, sans minimum mais avec un maximum.
Le maximum est fixé à 10 000 abonnements sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
Le module 4-3 (prestations complémentaires) prend la forme d’un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
L’accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et est conclu, sans minimum mais avec un maximum.
Le maximum annuel est fixé à 100 000 € HT.
NatureFournitures
CPV30232100
LieuFRF23, France
Durée8 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 30/07/2026 à 15:00 (54j restants)
Validité offre8 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Châlons-en- Champagne
DelaisRéféré précontractuel : article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot LOT 2 — Acquisition, exploitation et maintenance de petits équipements d’impression
DescriptionLe lot n° 2 est divisé en 3 modules comme suit : Module n° 1 : Acquisition et installation des équipements (formations des utilisateurs incluse) / Module n° 2 : Exploitation et maintenance des équipements / Module n° 3 : Prestations complémentaires à bons de commande liées aux équipements. Les 3 modules prennent la forme d’accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et est conclu sans minimum mais avec un maximum par module. Pour le module n° 1 : Le maximum est fixé à 10 000 appareils sur la durée totale du marché (reconductions comprises) / Pour le module n° 2 : Le maximum est fixé à 30 000 000 pages par an soit 240 000 000 de pages sur la durée totale du marché (reconductions comprises) / Pour le module n° 3 : Le maximum est fixé à 500 000 € sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
NatureFournitures
CPV30232100
LieuFRF23, France
Durée8 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 30/07/2026 à 15:00 (54j restants)
Validité offre8 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Châlons-en- Champagne
DelaisRéféré précontractuel : article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisations
Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne
SIRET26510005700487
Adresse45, rue Cognacq-Jay, 51092 Reims cedex
NUTSFRF23
PaysFrance
Emailcellulemarches@chu-reims.fr
Telephone0326832531
Tribunal administratif de Châlons-en- Champagne
SIRET17510005600019
Adresse25, rue du Lycée, 51036 Châlons-en-Champagne cedex
NUTSFRF23
PaysFrance
Emailgreffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Telephone+33 326668687
Informations sur l'avis
Identifiantab75ecc5-8052-420c-b497-4ced0ec73b45
TypeAvis de marché
Date d'envoi03/06/2026 a 15:35
LangueFrançais
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