Fournitures d'objets promotionnels pour le Département du Cher
Le Conseil Départemental du Cher recherche des fournitures d'objets promotionnels, réparties en 3 lots : produits textiles, sacs et bagagerie, objets d'écriture et divers accessoires. Montant non précisé.
Acheteur
| Nom officiel | Conseil Départemental du Cher |
|---|---|
| SIRET | 39000 |
| Forme juridique | Autorité locale |
| Activité | Services d'administration générale |
| Adresse | Hôtel du département, 18023 Bourges |
| NUTS | FRB01 |
| Pays | France |
| Point de contact | FLEURY Jacques — Président |
| nathalie.parry@departement18.fr | |
| Téléphone | 0248278000 |
| Site internet | http://www.departement18.fr |
| Profil acheteur | http://www.marchespublics.departement18.fr/ |
Procédure
| Titre | Fournitures d'objets promotionnels pour le Département du Cher |
|---|---|
| Description | Appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 et L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réparties en 3 lots : Lot 1 Produits textiles tels que tee-shirts, casquettes, protège-cou, tabliers, coupe-vent (liste non exhaustive) Lot 2 Sacs à dos, de voyage, de sport, valisettes, sacoches, trousses, tote-bag (liste non exhaustive) Lot 3 Objets d'écriture, accessoires, jeux, objets divers Objets divers (ex: stylos, porte-clés, parapluies, jeux de cartes, gourdes, calepins (liste non exhaustive) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat et reconductible 3 fois par période d'un an. Montant maximum annuel du lot 1 : 11 500,00 euro(s) HT Montant maximum annuel du lot 2 : 16 000,00 euro(s) HT Montant maximum annuel du lot 3 : 26 250,00 euro(s) HT La date du 06/07/2026 figurant au présent avis comme le début d'exécution du contrat est une date prévisionnelle |
| Identifiant | b9cb68b1-7cd3-49e1-a98b-e3784a4331a8 |
| Ref. interne | 2026-FCS-DCOM-0053 |
| Type | Procédure ouverte |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 39560000 |
Lieu d'exécution
| NUTS | FRB01 |
|---|---|
| Ville | Bourges |
| Pays | France |
Informations générales
| Base juridique | Directive 2014/24/UE |
|---|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée, au stade du dépôt de l'offre, pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Financement : ressources propres du Cd18
Modalités de paiement : 30 jours
Pénalités de retard : il sera fait application des pénalités prévues au Ccap.
Pas de possibilité d'avance.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons indiqués dans les Dqe (cf art 5.3 du Rc).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Seuls les échantillons demandés dans le Dqe doivent être transmis selon les dispositions figurant à l'article 6.2 du Rc.
Montant maximum
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée, au stade du dépôt de l'offre, pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Financement : ressources propres du Cd18
Modalités de paiement : 30 jours
Pénalités de retard : il sera fait application des pénalités prévues au Ccap.
Pas de possibilité d'avance.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons indiqués dans les Dqe (cf art 5.3 du Rc).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Seuls les échantillons demandés dans le Dqe doivent être transmis selon les dispositions figurant à l'article 6.2 du Rc.
Montant maximum
Lots (3)
| Description | Produits textiles tels que tee-shirts, casquettes, protège-cou, tabliers, coupe-vent (liste non exhaustive) |
|---|---|
| Nature | Fournitures |
| CPV | 39560000 |
| Lieu | Bourges, FRB01, France |
| Durée | 48 mois |
Informations
| Participation réservée | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 20/04/2026 à 10:00 (32j restants) |
| Validité offre | 6 mois |
| Ouverture offres | 20/04/2026 à 14:00 |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Requise |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | Tribunal administratif d'Orléans |
|---|---|
| Delais | En cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'Orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr . Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté |
| Description | Sacs à dos, de voyage, de sport, valisettes, sacoches, trousses, tote-bag (liste non exhaustive) |
|---|---|
| Nature | Fournitures |
| CPV | 39560000 |
| CPV add. | 19200000 |
| Lieu | Bourges, FRB01, France |
| Durée | 48 mois |
Informations
| Participation réservée | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 20/04/2026 à 10:00 (32j restants) |
| Validité offre | 6 mois |
| Ouverture offres | 20/04/2026 à 14:00 |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Requise |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | Tribunal administratif d'Orléans |
|---|---|
| Delais | En cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'Orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr . Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté |
| Description | Objets divers (ex: stylos, porte-clés, parapluies, jeux de cartes, gourdes, calepins (liste non exhaustive) |
|---|---|
| Nature | Fournitures |
| CPV | 39560000 |
| CPV add. | 44423000 |
| Lieu | Bourges, FRB01, France |
| Durée | 48 mois |
Informations
| Participation réservée | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 20/04/2026 à 10:00 (32j restants) |
| Validité offre | 6 mois |
| Ouverture offres | 20/04/2026 à 14:00 |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Requise |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | Tribunal administratif d'Orléans |
|---|---|
| Delais | En cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'Orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr . Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté |
Organisations
Avenue-Web Systèmes
| SIRET | D95F368E-BC74-BA2F-8BFBB4ECED863141 |
| Adresse | 38170 Seyssinet-Pariset |
| NUTS | FRK24 |
| Pays | France |
| publications-joue@aws-france.com | |
| Telephone | +33480041260 |
Conseil Départemental du Cher
| SIRET | 39000 |
| Adresse | Hôtel du département, 18023 Bourges |
| NUTS | FRB01 |
| Pays | France |
| Contact | FLEURY Jacques |
| nathalie.parry@departement18.fr | |
| Telephone | 0248278000 |
| Site web | http://www.departement18.fr |
Tribunal administratif d'Orléans
| SIRET | D95F36AE-CC05-1D16-0F252588CD0EEC59 |
| Adresse | 28 rue de la Bretonnerie, 45057 Orléans |
| NUTS | FRB06 |
| Pays | France |
| greffe.ta-orleans@juradm.fr | |
| Telephone | 0238775900 |
| Site web | http://orleans.tribunal-administratif.fr |
DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE
| SIRET | D95F36BE-DF1C-4B8D-4231192B38CBEFC6 |
| Adresse | Préfecture de région pays de la Loire, 44035 Nantes |
| NUTS | FRG01 |
| Pays | France |
| Contact | Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics |
| paysdl.ccira@direccte.gouv.fr | |
| Telephone | 0253467983 |
Informations sur l'avis
| Identifiant | d9fce747-36f7-4af0-80d0-a4cb62745569 |
|---|---|
| Type | Avis de marché |
| Date d'envoi | 17/03/2026 a 15:11 |
| Langue | Français |
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