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Fournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale

Fournitures Procédure ouverte 6 31j restants
Acheteur
Nom officielCD des A-M - Direction de la Culture
SIRET22060001900016
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
AdresseDépartement des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM), 06201 NICE CEDEX 3
NUTSFRL03
PaysFrance
Emailmarches@departement06.fr
Téléphone+33 497186000
Site internethttps://www.marches-securises.fr
Profil acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Procédure
TitreFournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale
Description2026A0211 - Fournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale
Identifiantc8f4ed07-d916-454c-85a4-c17a53255fc6
Ref. interne2026A0211
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal37524000
Lieu d'exécution
NUTSFRL03
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lot
IntituleFournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale
NatureFournitures
CPV37524000
LieuFRL03, France
Durée48 mois
Montant estimé80 000 EUR
Informations
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPNon
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 05/08/2026 à 15:30 (31j restants)
Validité offre6 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
DelaisRecours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisations
CD des A-M - Direction de la Culture
SIRET22060001900016
AdresseDépartement des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM), 06201 NICE CEDEX 3
NUTSFRL03
PaysFrance
Emailmarches@departement06.fr
Telephone+33 497186000
Site webhttps://www.marches-securises.fr
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
SIRET17060005000026
Adresse18 avenue des Fleurs, 06050 NICE CEDEX 1
NUTSFRL03
PaysFrance
ContactTribunal administratif de Nice
Emailgreffe.ta-nice@juradm.fr
Telephone+33 489978600
Site webhttp://nice.tribunal-administratif.fr/
Informations sur l'avis
Identifiant7f2a9b5f-cec0-4ecd-b9f8-eea82ef18457
TypeAvis de marché
Date d'envoi02/07/2026 a 16:40
LangueFrançais

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