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FOURNITURES DE PIECES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

Fournitures Procédure ouverte 38 32j restants
Acheteur
Nom officielPays Voironnais
SIRET46549
ActivitéEau
Adresse40 Rue Mainssieux, 38516 Voiron Cedex
NUTSFRK24
PaysFrance
Point de contactService juridique et achats
Emailcontact-marches@paysvoironnais.com
Téléphone0456261606
Site internethttp://www.paysvoironnais.com/
Procédure
TitreFOURNITURES DE PIECES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
DescriptionLot 1 : Pièces pour l'alimentation en eau potable
Lot 2 : Pièces pour les réseaux d'eaux usées
Identifiantba7222e6-793e-4b5d-8dcc-f0a0bdbc82a7
Ref. interneM260019
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal44160000
Lieu d'exécution
NUTSFRK24
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/25/UE (secteurs spéciaux)
Accord-cadre à bons de commande :
Lot 1 : Minimum de 80 000 euro(s) Ht / an et maximum de 500 000 Ht / an
Lot 2 : Minimum de 5 000 Ht / an et maximum de 100 000 euro(s) Ht / an
Lots (2)
Lot 1 — Pièces pour l'alimentation en eau potable
Descriptionpièces eau potable
NatureFournitures
CPV44160000
LieuVoiron Cedex, FRK24, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 02/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres02/11/2026 à 12:01
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
Delais- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Référé secret des affaires prévu à l'article R.557-3 du CJA - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TA de Grenoble
Lot 2 — Pièces pour les réseaux d'eaux usées
DescriptionPièces assainissement
NatureFournitures
CPV44160000
LieuVoiron Cedex, FRK24, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 02/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres02/11/2026 à 12:01
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
Delais- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Référé secret des affaires prévu à l'article R.557-3 du CJA - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TA de Grenoble
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET492E6A04-A047-30FE-041E3111DA8AEEC6
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Pays Voironnais
SIRET46549
Adresse40 Rue Mainssieux, 38516 Voiron Cedex
NUTSFRK24
PaysFrance
ContactService juridique et achats
Emailcontact-marches@paysvoironnais.com
Telephone0456261606
Site webhttp://www.paysvoironnais.com/
Pays Voironnais
SIRET492E6A24-B377-7F2D-637B73B2122A8121
Adresse40 Rue Mainssieux, 38516 Voiron Cedex
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailcontact-marches@paysvoironnais.com
Telephone0476931771
Tribunal administratif de Grenoble
SIRET492E6A34-9182-9A71-F80746C42B0FE236
Adresse2 Place de Verdun, 38022 Grenoble
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailgreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Telephone0476429000
Informations sur l'avis
Identifiantc2aa7d16-909e-4558-ab39-b7182609efb7
TypeAvis de marché
Date d'envoi29/09/2026 a 17:10
LangueFrançais

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