Fournitures didactiques et scolaires pour la Ville et le CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
Acheteur
| Nom officiel | Groupement de Commandes Ville et CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine |
|---|---|
| SIRET | 20005706500019 |
| Adresse | 76330 Port-Jérôme-sur-Seine |
| Point de contact | Service Commande Publique |
| commandepublique@pj2s.fr | |
| Profil acheteur | https://www.mpe76.fr |
Procédure
| Titre | Fournitures didactiques et scolaires pour la Ville et le CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine |
|---|---|
| Identifiant | IM-Frs scolaires |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 39162110 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Port-Jérôme-sur-Seine |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 12/06/2026 pm 16:00 (29j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail
Capacité économique : Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail
Capacité économique : Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Comment ça fonctionne
1
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2
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3
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