FOURNITURES ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES

Nom officiel	GIP Cuisine Bassin des Vallées (53)
SIRET	`99118400300010`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	10 rue Porte de Chammay, 53300 Ambrières les Vallées
NUTS	FRG03
Pays	France
Email	katia.guillorit@ambriereslesvallees.fr
Téléphone	+33 243049010
Site internet	https://www.marches-securises.fr
Profil acheteur	https://www.marches-securises.fr

Titre	FOURNITURES ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES
Identifiant	`6b9e4643-134f-4589-b96e-029bdde5dd14`
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	`15000000`

NUTS	FRG03
Ville	AMBRIERES-LES-VALLEES
Pays	France

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot LOT-0001 — Epicerie

Nature	Fournitures
CPV	`15894700`
Lieu	AMBRIERES-LES-VALLEES, FRG03, France
Durée	1 ans

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	27/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Greffe du tribunal administratif de Nantes
Delais	En cas de différend survenant à l’occasion de la présente consultation, la recherche, préalablement à tout recours, d’un règlement à l’amiable sera privilégiée par les parties. Si aucune des solutions n’est trouvée il est possible de faire appel à la médiation en faisant appel : - Le conciliateur /commission de consultation - Au médiateur des entreprises - Au comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111 44041 Nantes cedex Téléphone : 02 55 10 10 02 Télécopie : 02 55 10 10 03 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr Précisions concernant les voies et délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative) ; - Référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).

Organisation

Greffe du tribunal administratif de Nantes

Delais

En cas de différend survenant à l’occasion de la présente consultation, la recherche, préalablement à tout recours, d’un règlement à l’amiable sera privilégiée par les parties. Si aucune des solutions n’est trouvée il est possible de faire appel à la médiation en faisant appel : - Le conciliateur /commission de consultation - Au médiateur des entreprises - Au comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111 44041 Nantes cedex Téléphone : 02 55 10 10 02 Télécopie : 02 55 10 10 03 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr Précisions concernant les voies et délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative) ; - Référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).

Lot LOT-0002 — Surgelé

Nature	Fournitures
CPV	`15896000`
Lieu	AMBRIERES-LES-VALLEES, FRG03, France
Durée	1 ans

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Date limite	27/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Greffe du tribunal administratif de Nantes
Delais	En cas de différend survenant à l’occasion de la présente consultation, la recherche, préalablement à tout recours, d’un règlement à l’amiable sera privilégiée par les parties. Si aucune des solutions n’est trouvée il est possible de faire appel à la médiation en faisant appel : - Le conciliateur /commission de consultation - Au médiateur des entreprises - Au comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111 44041 Nantes cedex Téléphone : 02 55 10 10 02 Télécopie : 02 55 10 10 03 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr Précisions concernant les voies et délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative) ; - Référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).

Organisation

Greffe du tribunal administratif de Nantes

Delais

En cas de différend survenant à l’occasion de la présente consultation, la recherche, préalablement à tout recours, d’un règlement à l’amiable sera privilégiée par les parties. Si aucune des solutions n’est trouvée il est possible de faire appel à la médiation en faisant appel : - Le conciliateur /commission de consultation - Au médiateur des entreprises - Au comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111 44041 Nantes cedex Téléphone : 02 55 10 10 02 Télécopie : 02 55 10 10 03 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr Précisions concernant les voies et délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative) ; - Référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).

Lot LOT-0003 — BOF et entrées froides

Nature	Fournitures
CPV	`15540000`
CPV add.	`15500000`
Lieu	AMBRIERES-LES-VALLEES, FRG03, France
Durée	1 ans

Informations

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AMP	Oui

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Date limite	27/04/2026 à 12:00 (31j restants)
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Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Greffe du tribunal administratif de Nantes
Delais	En cas de différend survenant à l’occasion de la présente consultation, la recherche, préalablement à tout recours, d’un règlement à l’amiable sera privilégiée par les parties. Si aucune des solutions n’est trouvée il est possible de faire appel à la médiation en faisant appel : - Le conciliateur /commission de consultation - Au médiateur des entreprises - Au comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111 44041 Nantes cedex Téléphone : 02 55 10 10 02 Télécopie : 02 55 10 10 03 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr Précisions concernant les voies et délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative) ; - Référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).

Organisation

Greffe du tribunal administratif de Nantes

Delais

En cas de différend survenant à l’occasion de la présente consultation, la recherche, préalablement à tout recours, d’un règlement à l’amiable sera privilégiée par les parties. Si aucune des solutions n’est trouvée il est possible de faire appel à la médiation en faisant appel : - Le conciliateur /commission de consultation - Au médiateur des entreprises - Au comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111 44041 Nantes cedex Téléphone : 02 55 10 10 02 Télécopie : 02 55 10 10 03 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr Précisions concernant les voies et délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative) ; - Référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).

Lot LOT-0004 — Viandes

Nature	Fournitures
CPV	`15110000`
Lieu	AMBRIERES-LES-VALLEES, FRG03, France
Durée	1 ans

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Date limite	27/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Greffe du tribunal administratif de Nantes
Delais	En cas de différend survenant à l’occasion de la présente consultation, la recherche, préalablement à tout recours, d’un règlement à l’amiable sera privilégiée par les parties. Si aucune des solutions n’est trouvée il est possible de faire appel à la médiation en faisant appel : - Le conciliateur /commission de consultation - Au médiateur des entreprises - Au comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111 44041 Nantes cedex Téléphone : 02 55 10 10 02 Télécopie : 02 55 10 10 03 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr Précisions concernant les voies et délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative) ; - Référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).

Organisation

Greffe du tribunal administratif de Nantes

Delais

En cas de différend survenant à l’occasion de la présente consultation, la recherche, préalablement à tout recours, d’un règlement à l’amiable sera privilégiée par les parties. Si aucune des solutions n’est trouvée il est possible de faire appel à la médiation en faisant appel : - Le conciliateur /commission de consultation - Au médiateur des entreprises - Au comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111 44041 Nantes cedex Téléphone : 02 55 10 10 02 Télécopie : 02 55 10 10 03 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr Précisions concernant les voies et délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative) ; - Référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).

Lot LOT-0005 — Porc et saucisserie

Nature	Fournitures
CPV	`15113000`
CPV add.	`15131130`
Lieu	AMBRIERES-LES-VALLEES, FRG03, France
Durée	1 ans

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Date limite	27/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Greffe du tribunal administratif de Nantes
Delais	En cas de différend survenant à l’occasion de la présente consultation, la recherche, préalablement à tout recours, d’un règlement à l’amiable sera privilégiée par les parties. Si aucune des solutions n’est trouvée il est possible de faire appel à la médiation en faisant appel : - Le conciliateur /commission de consultation - Au médiateur des entreprises - Au comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111 44041 Nantes cedex Téléphone : 02 55 10 10 02 Télécopie : 02 55 10 10 03 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr Précisions concernant les voies et délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative) ; - Référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).

Organisation

Greffe du tribunal administratif de Nantes

Delais

En cas de différend survenant à l’occasion de la présente consultation, la recherche, préalablement à tout recours, d’un règlement à l’amiable sera privilégiée par les parties. Si aucune des solutions n’est trouvée il est possible de faire appel à la médiation en faisant appel : - Le conciliateur /commission de consultation - Au médiateur des entreprises - Au comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111 44041 Nantes cedex Téléphone : 02 55 10 10 02 Télécopie : 02 55 10 10 03 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr Précisions concernant les voies et délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative) ; - Référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).

Lot LOT-0006 — Charcuterie

Nature	Fournitures
CPV	`15131120`
Lieu	AMBRIERES-LES-VALLEES, FRG03, France
Durée	1 ans

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	27/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Greffe du tribunal administratif de Nantes
Delais	En cas de différend survenant à l’occasion de la présente consultation, la recherche, préalablement à tout recours, d’un règlement à l’amiable sera privilégiée par les parties. Si aucune des solutions n’est trouvée il est possible de faire appel à la médiation en faisant appel : - Le conciliateur /commission de consultation - Au médiateur des entreprises - Au comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111 44041 Nantes cedex Téléphone : 02 55 10 10 02 Télécopie : 02 55 10 10 03 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr Précisions concernant les voies et délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative) ; - Référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).

Organisation

Greffe du tribunal administratif de Nantes

Delais

En cas de différend survenant à l’occasion de la présente consultation, la recherche, préalablement à tout recours, d’un règlement à l’amiable sera privilégiée par les parties. Si aucune des solutions n’est trouvée il est possible de faire appel à la médiation en faisant appel : - Le conciliateur /commission de consultation - Au médiateur des entreprises - Au comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111 44041 Nantes cedex Téléphone : 02 55 10 10 02 Télécopie : 02 55 10 10 03 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr Précisions concernant les voies et délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative) ; - Référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).

Lot LOT-0007 — Volailles

Nature	Fournitures
CPV	`15110000`
Lieu	AMBRIERES-LES-VALLEES, FRG03, France
Durée	1 ans

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	27/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Greffe du tribunal administratif de Nantes
Delais	En cas de différend survenant à l’occasion de la présente consultation, la recherche, préalablement à tout recours, d’un règlement à l’amiable sera privilégiée par les parties. Si aucune des solutions n’est trouvée il est possible de faire appel à la médiation en faisant appel : - Le conciliateur /commission de consultation - Au médiateur des entreprises - Au comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111 44041 Nantes cedex Téléphone : 02 55 10 10 02 Télécopie : 02 55 10 10 03 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr Précisions concernant les voies et délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative) ; - Référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).

Organisation

Greffe du tribunal administratif de Nantes

Delais

En cas de différend survenant à l’occasion de la présente consultation, la recherche, préalablement à tout recours, d’un règlement à l’amiable sera privilégiée par les parties. Si aucune des solutions n’est trouvée il est possible de faire appel à la médiation en faisant appel : - Le conciliateur /commission de consultation - Au médiateur des entreprises - Au comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111 44041 Nantes cedex Téléphone : 02 55 10 10 02 Télécopie : 02 55 10 10 03 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr Précisions concernant les voies et délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative) ; - Référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).

Lot LOT-0008 — Fruits et légumes

Nature	Fournitures
CPV	`15300000`
Lieu	AMBRIERES-LES-VALLEES, FRG03, France
Durée	1 ans

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	27/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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En cas de différend survenant à l’occasion de la présente consultation, la recherche, préalablement à tout recours, d’un règlement à l’amiable sera privilégiée par les parties. Si aucune des solutions n’est trouvée il est possible de faire appel à la médiation en faisant appel : - Le conciliateur /commission de consultation - Au médiateur des entreprises - Au comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111 44041 Nantes cedex Téléphone : 02 55 10 10 02 Télécopie : 02 55 10 10 03 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr Précisions concernant les voies et délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative) ; - Référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).

Lot LOT-0009 — Multiproduits – lot réservé

Nature	Fournitures
CPV	`15000000`
Lieu	AMBRIERES-LES-VALLEES, FRG03, France
Durée	1 ans

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	27/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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En cas de différend survenant à l’occasion de la présente consultation, la recherche, préalablement à tout recours, d’un règlement à l’amiable sera privilégiée par les parties. Si aucune des solutions n’est trouvée il est possible de faire appel à la médiation en faisant appel : - Le conciliateur /commission de consultation - Au médiateur des entreprises - Au comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111 44041 Nantes cedex Téléphone : 02 55 10 10 02 Télécopie : 02 55 10 10 03 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr Précisions concernant les voies et délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative) ; - Référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).

SIRET	`17440005100010`
Adresse	44041 Nantes
NUTS	FRG01
Pays	France
Email	greffe.ta-nantes@juradm.fr
Telephone	+33 255101002

Identifiant	`75a3ad6c-7577-421a-b5bb-7af213bb2f2e`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	25/03/2026 a 19:24
Langue	Français

FOURNITURES ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES

Acheteur

Procédure

Lieu d'exécution

Informations générales

Lots (9)

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

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Soumission

Conditions

Techniques

Recours

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Soumission

Conditions

Techniques

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Conditions

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