FOURNITURES PARASCOLAIRES ET ARTISTIQUES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX
Acheteur
| Nom officiel | Commune de Fresnes |
|---|---|
| SIRET | 21940034800013 |
| Adresse | 94260 Fresnes |
| Point de contact | Commune de Fresnes |
| marchespublics@fresnes94.fr | |
| Téléphone | +33 149845651 |
Procédure
| Titre | FOURNITURES PARASCOLAIRES ET ARTISTIQUES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX |
|---|---|
| Description | Le présent marché a pour objet la fourniture d’articles parascolaires et artistiques destinées aux services municipaux. |
| Identifiant | 26016 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 39162110 |
Lieu d'exécution
| Lieu | (94) Val-de-Marne |
|---|
Informations générales
| Durée | 48 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 28/08/2026 pm 12:00 (37j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L.2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du code la commande publique
Capacité économique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Capacité technique :
Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Certificat Biocide nominatif (pour l’ensemble des intervenants du marché)
Capacité économique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Capacité technique :
Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Certificat Biocide nominatif (pour l’ensemble des intervenants du marché)
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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