Fournitures scolaires, loisirs créatifs, outils inclusifs, jeux et jouets
Fournitures
Procédure ouverte
Sommaire
Nom officiel Communauté d'agglomération du Cotentin SIRET 63382Forme juridique Organisme de droit public Activité Services d'administration générale Adresse NUTS FRD12 Pays France Point de contact Email correspondre@aws-france.com Téléphone 0250791610 Site internet http://lecotentin.fr Profil acheteur http://marchespublicsmanche.fr/
Titre Fournitures scolaires, loisirs créatifs, outils inclusifs, jeux et jouets Description Les prestations portent sur la fourniture et la livraison de fournitures scolaires, de loisirs créatifs, d'outils inclusifs, de jeux et jouets afin de répondre aux besoins des services scolaires, de la petite enfance et d'animation de la communauté d'agglomération du Cotentin Identifiant c81011d6-afe8-4d03-9dd9-4f7cdaf3a2e0Ref. interne DACP-26-41Type Procédure ouverte Nature Fournitures CPV principal 39162110
Informations générales
Base juridique Directive 2014/24/UE Montant estimé 388 000 EUR
Le règlement s'effectue par mandat administratif, selon les règles de la comptabilité publique, suivi d'un virement, sur présentation des demandes de paiement établies par le titulaire.
Description Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum H.T. de commandes par période de 60 000 euro(s) HT Nature Fournitures CPV 39162110
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
03/08/2026 à 17:00 (32j restants) Validité offre 4 mois Ouverture offres 04/08/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Caen
Description Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum H.T. de commandes par période de 60 000 euro(s) HT Nature Fournitures CPV 39162110
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
03/08/2026 à 17:00 (32j restants) Validité offre 4 mois Ouverture offres 04/08/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Caen
Description Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum H.T. de commandes par période de 50 000 euro(s) HT Nature Fournitures CPV 39162110
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
03/08/2026 à 17:00 (32j restants) Validité offre 4 mois Ouverture offres 04/08/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Caen
Description Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum H.T. de commandes par période de 50 000 euro(s) HT Nature Fournitures CPV 39162110
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
03/08/2026 à 17:00 (32j restants) Validité offre 4 mois Ouverture offres 04/08/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Caen
Description Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum H.T. de commandes par période de 20 000 euro(s) HT Nature Fournitures CPV 39162110
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
03/08/2026 à 17:00 (32j restants) Validité offre 4 mois Ouverture offres 04/08/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Caen
Communauté d'agglomération du Cotentin
Tribunal administratif de Caen
SIRET F8A9F888-BA85-B686-E1D84E44F216E77DAdresse 3, rue Arthur Leduc, 14050 Caen NUTS FRD11 Pays France Email greffe.ta-caen@juradm.fr Telephone 0231707272
Tribunal administratif de Caen
SIRET F8A9F8AA-93A0-D7D7-84A10DBDAE404CE9Adresse 3, rue Arthur Leduc, 14050 Caen NUTS FRD11 Pays France Email greffe.ta-caen@juradm.fr Telephone 0231707272
Identifiant b6bcfc05-4612-4749-a2d8-10334459b9dcType Avis de marché Date d'envoi 30/06/2026 a 16:10 Langue Français