Acheteur

Nom officiel	Commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON
SIRET	21250186000010
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	18 grande rue, 25870 CUSSEY-SUR-L'OGNON
NUTS	FRC21
Pays	France
Email	mairiedecusseysurlognon@orange.fr
Téléphone	03 81 57 78 62
Profil acheteur	https://www.marches-securises.fr

Procédure

Titre	Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse
Description	La commune de Cussey-sur-l’Ognon compte 1 055 habitants, 1 école avec environ 100 élèves, et intervient depuis de nombreuses années en direction de l’enfance et de la jeunesse. L’une de ces principales priorités est d’offrir aux enfants un environnement favorable et propice à l’épanouissement. En ce sens, elle souhaite offrir un service de périscolaire et d’extrascolaire de qualité afin de : - Soutenir l’enfant dans l’apprentissage de la vie en collectivité et l’autonomie en privilégiant le bien-être et le respect d’autrui. - Favoriser chez l’enfant la découverte, l’éveil, la créativité et le plaisir. - Permettre à chaque enfant de construire son temps de loisirs et d’être acteur selon ses choix, et son rythme personnel. - Favoriser l’épanouissement individuel de chacun en diversifiant les modes d’apprentissage. - Permettre aux familles de concilier leur vie professionnelle et familiale.
Identifiant	16908068-6365-4609-adbd-eccd03fc0945
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	55240000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC21
Ville	18/20 rue du village 25870 CUSSEY-SUR-L’OGNON
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse
Nature	Services
CPV	55240000
Lieu	FRC21, France
Durée	55 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	31/08/2026 à 12:00 (39j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Besançon
Delais	/

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	a58a2fb9-a196-470c-8471-308255e343c5
Type	Avis de marché
Date d'envoi	22/07/2026 a 11:27
Langue	Français

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