Gestion de groupes d'analyse des pratiques professionnelles dans des structures de la Petite Enfance et des écoles maternelles de la Ville d'Orléans (2 lots)
Gestion de groupes d'analyse des pratiques professionnelles dans des structures de la Petite Enfance et des écoles maternelles de la Ville d'Orléans (2 lots)
Description
La présente consultation a pour objet la gestion de groupes d'analyse des pratiques professionnelles dans des structures de la Petite Enfance et des écoles maternelles de la Ville d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, avec un montant minimum pour le lot 1, sans montant minimum pour le lot 2 et avec un montant maximum pour les 2 lots
Identifiant
d9dd7330-1237-4333-bd4c-94f7f4216fce
Ref. interne
V26A0090
Type
Procédure ouverte
Nature
Services
CPV principal
85312320
Lieu d'exécution
NUTS
FRB06
Ville
Orleans
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
=> Niveau de capacité minimum : en application des articles R2142-2 et R2142-5 du Code de la commande publique, les candidats devront impérativement remplir la condition suivante relative à leur aptitude à exercer les activités d'animateur dans le secteur de la petite enfance ou l'éducation. Détails dans le règlement de la consultation.
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le Rc).
=> Examen des candidatures : le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Lots (2)
Lot 1 — Gestion de groupes d'analyse des pratiques professionnelles dans des structures de la Petite Enfance
25 000 EUR
Description
=> Par période : montant minimum de 25 000,00 euro(s) HT et montant maximum de 60 000,00 euro(s) HT. => A titre indicatif, sans valeur contractuelle, l'estimatif des commandes pour chaque période est le suivant : 25 000,00 euro(s) HT
Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Lot 2 — Gestion de groupes d'analyse des pratiques professionnelles dans les écoles maternelles
30 000 EUR
Description
=> Par période : sans montant minimum, avec un montant maximum de 60 000,00 euro(s) HT. => A titre indicatif, sans valeur contractuelle, l'estimatif des commandes pour chaque période est le suivant : 30 000,00 euro(s) HT