Gestion de l'approvisionnement et de la fourniture des denrées alimentaires pour le Centre Hospitalier Rhumatologique d'Uriage
Le CHU Grenoble Alpes recherche des services pour la gestion de l'approvisionnement et la fourniture de denrées alimentaires pour le Centre Hospitalier Rhumatologique d'Uriage, avec un budget de 750 000 EUR.
Gestion de l'approvisionnement et de la fourniture des denrées alimentaires pour le Centre Hospitalier Rhumatologique d'Uriage
Identifiant
17878032-9fc8-4e82-99d5-6b90a200b404
Ref. interne
2026E905
Type
Procédure ouverte
Nature
Services
CPV principal
55000000
Lieu d'exécution
NUTS
FRK24
Ville
Grenoble
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Montant estimé
750 000 EUR
Conformément à l'article 1.3 du RC: Il s’agit d’un un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum et maximum annuel fixé à 250 000 euros HT . Il est passé en application des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 relatif aux accords-cadres et R.2162-13 et R.2162-14 relatifs aux bons de commande en application du code de la commande publique. Il est exécuté au fur et à mesure des demandes émises par le Centre Hospitalier d'Uriage. Les prestations constituant ce marché présentent un caractère indissociable : elles sont interdépendantes et ne peuvent être séparées sans compromettre la cohérence technique et la continuité du service. L’allotissement créerait des interfaces multiples entre opérateurs, avec un risque accru de dysfonctionnements. Les prestations constituant ce marché présentent un caractère indissociable : elles sont interdépendantes et ne peuvent être séparées sans compromettre la cohérence technique et la continuité du service. L’allotissement créerait des interfaces multiples entre opérateurs, avec un risque accru de dysfonctionnements. Les prestations constituant ce marché présentent un caractère indissociable : elles sont interdépendantes et ne peuvent être séparées sans compromettre la cohérence technique et la continuité du service. L’allotissement créerait des interfaces multiples entre opérateurs, avec un risque accru de dysfonctionnements. Les prestations constituant ce marché présentent un caractère indissociable : elles sont interdépendantes et ne peuvent être séparées sans compromettre la cohérence technique et la continuité du service. L’allotissement créerait des interfaces multiples entre opérateurs, avec un risque accru de dysfonctionnements. Les prestations constituant ce marché présentent un caractère indissociable: elles sont interdépendantes et ne peuvent être séparées sans compromettre la cohérence technique et la continuité du service. L'allotissement créerait des interfaces multiples entre opérateurs, avec un risque accru de dysfonctionnement.
Lot
Intitule
Lot n°1: Gestion de l'approvisionnement et de la fourniture des denrées alimentaires pour le Centre Hospitalier Rhumatologique d'Uriage
Description
Gestion de l'approvisionnement et de la fourniture des denrées alimentaires pour le Centre Hospitalier Rhumatologique d'Uriage
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.