Gestion des déchets des déchèteries de la CCHCPP

Services Procédure ouverte 57 32j restants

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Acheteur

Nom officiel	CC Haut Chemin Pays de Pange
SIRET	`20006795700015`
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	1bis route de Metz, 57530 PANGE
NUTS	FRF33
Pays	France
Email	exploitation@cchcpp.fr
Téléphone	+33 387641063
Site internet	https://www.cchcpp.fr/

Procédure

Titre	Gestion des déchets des déchèteries de la CCHCPP
Description	Le présent marché est un marché de services pour la gestion des déchets des déchèteries du territoire.
Identifiant	`5abd767d-f5e6-40f0-aaa8-0f1a33da9714`
Ref. interne	`2026-08-OM (DECHETTERIES)`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`90500000`

Lieu d'exécution

NUTS	FRF33
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lots (8)

Lot 01 — TOUT-VENANT

Description	Gestion du tout-venant
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRF33, France
Durée	32 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	07/12/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 mois
Ouverture offres	07/12/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Strasbourg

Lot 02 — DECHETS-VERTS

Description	Gestion des déchets-verts
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRF33, France
Durée	32 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	07/12/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 mois
Ouverture offres	07/12/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Strasbourg

Lot 03 — BOIS

Description	Gestion du bois
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRF33, France
Durée	32 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	07/12/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 mois
Ouverture offres	07/12/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Strasbourg

Lot 04 — FERRAILLES

Description	Gestion des ferrailles
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRF33, France
Durée	32 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	07/12/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 mois
Ouverture offres	07/12/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Strasbourg

Lot 05 — CARTONS

Description	Gestion des cartons
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRF33, France
Durée	32 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	07/12/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 mois
Ouverture offres	07/12/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Strasbourg

Lot 06 — GRAVATS

Description	Gestion des gravats
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRF33, France
Durée	32 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	07/12/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 mois
Ouverture offres	07/12/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Strasbourg

Lot 07 — DDS

Description	Gestion des Déchets Dangereux Spécifiques
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRF33, France
Durée	32 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	07/12/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 mois
Ouverture offres	07/12/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Strasbourg

Lot 08 — PLATRE

Description	Gestion du plâtre (simple et complexe)
Nature	Services
CPV	`90500000`
Lieu	FRF33, France
Durée	32 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	07/12/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 mois
Ouverture offres	07/12/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Strasbourg

Organisations

CC Haut Chemin Pays de Pange

SIRET	`20006795700015`
Adresse	1bis route de Metz, 57530 PANGE
NUTS	FRF33
Pays	France
Email	exploitation@cchcpp.fr
Telephone	+33 387641063
Site web	https://www.cchcpp.fr/

Tribunal administratif de Strasbourg

SIRET	`17670005200010`
Adresse	67000 STRASBOURG
NUTS	FRF11
Pays	France

DEMATIS

SIRET	`45072478600030`
Adresse	75015 Paris
NUTS	FR101
Pays	France
Email	contact@dematis.com
Telephone	+33 172365548
Site web	www.dematis.com

Informations sur l'avis

Identifiant	`892ba49d-2b0c-4f58-92fa-0d635d04d0ae`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	04/11/2026 a 13:50
Langue	Français

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Lieu d'exécution

Informations générales

Lots (8)

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

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Conditions

Techniques

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