Acheteur

Nom officiel	Communauté de Communes Coeur du Var (83)
SIRET	24830055000030
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Quartier Précoumin, 83340 Le Luc en Provence
NUTS	FRL05
Pays	France
Email	commandepublique@coeurduvar.com
Téléphone	+33 498104370
Site internet	https://www.marches-securises.fr
Profil acheteur	https://www.marches-securises.fr

Procédure

Titre	GESTION ET ANIMATION DES ALSH DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DU VAR
Description	Le présent accord-cadre a pour objet une prestation de service de gestion et d'animation des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la Communauté de Communes « Coeur du Var » (CCCV).
Identifiant	fe89c7a5-9893-445b-9181-709832f685ea
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	55241000

Lieu d'exécution

NUTS	FRL05
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	GESTION ET ANIMATION DES ALSH DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DU VAR
Description	Le présent accord-cadre a pour objet une prestation de service de gestion et d’animation des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la Communauté de Communes « Cœur du Var » (CCCV). Dans ce cadre, le titulaire s’engage à la mise à disposition de personnels pédagogiques qualifiés chargés de concevoir, organiser et encadrer des activités de découverte et d’initiation dans les domaines sportifs, culturels et artistiques pour des enfants âgés de 3 à 12 ans. La présente consultation est passée suivant un appel d’offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 du CCP. En application de l’article L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 1 000 000 € HT sur la durée totale du marché.
Nature	Services
CPV	55241000
Lieu	FRL05, France
Durée	42 mois

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	27/05/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	120 jours
Ouverture offres	27/05/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON

Delais

Précision concernant les délais d’introduction des recours : - Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - Le référé précontractuel : jusqu’à la signature du marché - Le référé contractuel : application de l’article R551-7 du Code justice administrative - Le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	234a6135-7721-4440-b2c2-764ca5ce3f70
Type	Avis de marché
Date d'envoi	23/04/2026 a 15:37
Langue	Français

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