Acheteur

Nom officiel	Communauté de communes Pévèle Carembault
SIRET	20004196000135
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	47, avenue du Général de Gaulle, 59710 PONT-A-MARCQ
NUTS	FRE11
Pays	France
Point de contact	Monsieur le Président
Email	contact@pevelecarembault.fr
Téléphone	+33 320792080
Site internet	https://www.pevelecarembault.fr/

Procédure

Titre	Groupement de commande - Travaux de réfection de chaussée sur le territoire de la Pévèle Carembault
Identifiant	8538788d-5bc9-4bba-9ddc-f16fadf6ade7
Ref. interne	202608
Type	Procédure ouverte
Nature	Travaux
CPV principal	45233140

Lieu d'exécution

NUTS	FRE11
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Groupement de commande - Travaux de réfection de chaussée sur le territoire de la Pévèle Carembault
Nature	Travaux
CPV	45233140
Lieu	FRE11, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	19/08/2026 à 12:00 (36j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Lille
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	e48e2d7a-9d8b-49d4-9330-373abcb0952c
Type	Avis de marché
Date d'envoi	10/07/2026 a 16:20
Langue	Français

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