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Groupement de commandes - Travaux d'installation d'une gestion technique des bâtiments

Travaux Procédure adaptée 59 52j restants
Acheteur
Nom officielCommunauté de communes Pévèle Carembault
SIRET20004196000135
Adresse59710 PONT-A-MARCQ
Point de contactMonsieur le Président
Emailcontact@pevelecarembault.fr
Téléphone+33 320792080
Procédure
TitreGroupement de commandes - Travaux d'installation d'une gestion technique des bâtiments
DescriptionGroupement de commandes - Accord-cadre à bons de commandes pour la réalisation de travaux d'une gestion technique des bâtiments
Identifiant202610
TypeProcédure adaptée
NatureTravaux
CPV principal45315100
Lieu d'exécution
Lieu(59) Nord
Informations générales
Durée48 mois
VariantesNon autorisées
Date limite 15/12/2026 pm 12:00 (52j restants)
Conditions de participation
Aptitude : Voir dossier de consultation
Capacité économique : Voir dossier de consultation
Capacité technique : Voir dossier de consultation
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum mais avec un maximum, passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum HT de commande est fixé à 3 000 000 € HT (trois millions d'euros hors taxes) sur la durée totale du marché. Cet accord-cadre comprend une clause d'exécution environnementale.
Lot
Soumission
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