Implants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique - 2 ème partie au profit du groupement régional de commandes - GCS Nouvelle-Aquitaine
Implants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique - 2 ème partie au profit du groupement régional de commandes - GCS Nouvelle-Aquitaine
Description
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 6276641 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Implants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique - 2 ème au profit du groupement régional de commandes - GCS Nouvelle-Aquitaine
Identifiant
eae7cd37-8b40-43c3-b892-edf69f843c39
Ref. interne
26UDMFDA120
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
33600000
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Montant estimé
6 276 641 EUR
Remise des plis : Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées. Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation.
Chaque transmission fera l'objet d'un accusé de réception électronique. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres.
Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis par voie électronique est imposée. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de consultation et sont rappelés lors du dépôt de pli sur le profil acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée. Les sous critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les Etablissements suivants :
Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch La Réole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac,
Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées
Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ehpad Bergerac, Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol, Ch Nontron, Hl Ehpad Saint Astier, Ch Sarlat
Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx
Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, Hl Ehpad Penne d'Agenais
Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint-Palais, Eps de Garazi
Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : C. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-la Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genêts d'Or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - Saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat,Magnac
Lots (34)
Lot 1 — Prothèse totale de hanche standard et intermédiaire avec modèle de révision, de reconstruction
2 725 746 EUR
Description
Prothèse totale de hanche standard et intermédiaire avec modèle de révision, de reconstruction Tige sans ciment standard, lateralisée avec et sans collerette - Qté estimative sur 12 mois : 2897 - Qté maxi sur 12 mois :12745<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 725 746,10 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 2 — Prothèse de hanche sur mesure avec modélisation en 3D
549 508 EUR
Description
Prothèse de hanche sur mesure avec modélisation en 3D Prothèse de hanche sur mesure avec modélisation en 3D - Qté estimative sur 12 mois : 127 - Qté maxi sur 12 mois :559<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 549 507,83 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 3 — Guide de coupe tumorale sur mesure
557 700 EUR
Description
Guide de coupe tumorale sur mesure Guide de coupe tumorale sur mesure - Qté estimative sur 12 mois : 78 - Qté maxi sur 12 mois :343<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 557 700,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 4 — Prothèse unicompartimentale avec revêtement antiallergique
202 673 EUR
Description
Prothèse unicompartimentale avec revêtement antiallergique Prothèse unicompartimentale avec revêtement antiallergique - Qté estimative sur 12 mois : 74 - Qté maxi sur 12 mois :326<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 202 672,56 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 5 — Prothèse de genou sur mesure
150 560 EUR
Description
Prothèse de genou sur mesure Prothèse de genou sur mesure - Qté estimative sur 12 mois : 63 - Qté maxi sur 12 mois :277<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 150 559,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 6 — Implant glénoidien sur mesure avec guide de coupe
247 000 EUR
Description
Implant glénoidien sur mesure avec guide de coupe. Implant glénoidien sur mesure avec guide de coupe. - Qté estimative sur 12 mois : 38 - Qté maxi sur 12 mois :167<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 247 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 7 — Bouton de fixation pour reconstruction du LCA (réglable en continu avec une seule suture)
16 495 EUR
Description
Bouton de fixation pour reconstruction du LCA (réglable en continu avec une seule suture) Bouton de fixation pour reconstruction du LCA (réglable en continu avec une seule suture) - Qté estimative sur 12 mois : 73 - Qté maxi sur 12 mois :321<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 495,20 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 8 — Vis d'interférence résorbable en PLLA-beta TCP à double pas de vis
21 551 EUR
Description
Vis d'interférence résorbable en PLLA-beta TCP à double pas de vis Vis d'interférence résorbable en PLLA-beta TCP à double pas de vis - Qté estimative sur 12 mois : 52 - Qté maxi sur 12 mois :229<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 21 550,88 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 9 — Suture ligamentaire en polyéthylène haute densité et ultra haut poids moléculaire (aiguille droite)
82 476 EUR
Description
Suture ligamentaire en polyéthylène haute densité et ultra haut poids moléculaire (aiguille droite) Suture ligamentaire en polyéthylène haute densité et ultra haut poids moléculaire (aiguille droite) - Qté estimative sur 12 mois : 365 - Qté maxi sur 12 mois :1606<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 82 476,01 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 10 — Système de suture tendineuse avec aiguille pour rupture du tendon d'achille
24 341 EUR
Description
Système de suture tendineuse avec aiguille pour rupture du tendon d'achille. Système de suture tendineuse avec aiguille pour rupture du tendon d'achille. - Qté estimative sur 12 mois : 104 - Qté maxi sur 12 mois :458<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 340,51 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 11 — Kit usage unique de reconstruction du tendon d'achille pour syndrome de Haglund
31 407 EUR
Description
Kit usage unique de reconstruction du tendon d'achille pour syndrome de Haglund Kit usage unique de reconstruction du tendon d'achille pour syndrome de Haglund - Qté estimative sur 12 mois : 27 - Qté maxi sur 12 mois :119<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 31 407,48 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 12 — Système de ligamentoplastie pour réinsertion ligamentaire et tendineuse
148 336 EUR
Description
Système de ligamentoplastie pour réinsertion ligamentaire et tendineuse Système de ligamentoplastie pour réinsertion ligamentaire et tendineuse - Qté estimative sur 12 mois : 235 - Qté maxi sur 12 mois :1034<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 148 335,53 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 13 — Plaque ostéosynthèse membre supérieur sur cal vicieux avec guides de coupe et de visée sur mesure
70 859 EUR
Description
Plaque ostéosynthèse membre supérieur sur cal vicieux avec guides de coupe et de visée sur mesure Plaque ostéosynthèse membre supérieur sur cal vicieux avec guides de coupe et de visée sur mesure - Qté estimative sur 12 mois : 14 - Qté maxi sur 12 mois :62<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 70 858,67 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 14 — "Clou huméral verrouillable avec système de fixation des 2 tubérosités
"
455 810 EUR
Description
"Clou huméral verrouillable avec système de fixation des 2 tubérosités
La réponse doit se faire avec tous les éléments permettant la pose. L'ancillaire de dépose doit être mis à disposition. Clou huméral verrouillable avec système de fixation des 2 tubérosités
- Qté mini sur 12 mois : 225 - Qté maxi sur 12 mois :1716"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 455 809,90 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 15 — Plaques et vis pour ostéotomie de valgisation et varisation fémorale et tibiale
95 291 EUR
Description
Plaques et vis pour ostéotomie de valgisation et varisation fémorale et tibiale Plaques et vis pour ostéotomie de valgisation et varisation fémorale et tibiale - Qté estimative sur 12 mois : 101 - Qté maxi sur 12 mois :444<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 95 290,98 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 16 — Agrafe d'ostéosynthèse de type Blount
10 530 EUR
Description
Agrafe d'ostéosynthèse de type Blount Agrafe d'ostéosynthèse de type Blount - Qté estimative sur 12 mois : 81 - Qté maxi sur 12 mois :356<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 530,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 17 — "Vis arrière pied, non sécable, titane de gros diamètre (diam>6)+ broches"
49 333 EUR
Description
"Vis arrière pied, non sécable, titane de gros diamètre (diam>6)+ broches Vis arrière pied, non sécable, titane de gros diamètre (diam>6)+ broches - Qté estimative sur 12 mois : 206 - Qté maxi sur 12 mois :906"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 49 333,22 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 18 — Vis médio pied non sécable, titane + broches
31 841 EUR
Description
Vis médio pied non sécable, titane + broches Vis médio pied non sécable, titane + broches - Qté estimative sur 12 mois : 129 - Qté maxi sur 12 mois :568<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 31 840,64 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 19 — "Vis autotaraudeuse, autoforeuse, autocompressive ou non pour ostéotomie d'avant pied
+ broches"
81 132 EUR
Description
"Vis autotaraudeuse, autoforeuse, autocompressive ou non pour ostéotomie d'avant pied
+ broches Vis autotaraudeuse, autoforeuse, autocompressive ou non pour ostéotomie d'avant pied
+ broches - Qté estimative sur 12 mois : 401 - Qté maxi sur 12 mois :1764"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 81 131,66 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 20 — "vis autoforeuse, autotaraudeuse, non compressive, percutanée pour ostéotomie d'avant pied"
36 773 EUR
Description
"vis autoforeuse, autotaraudeuse, non compressive, percutanée pour ostéotomie d'avant pied petit diamètre
Réponse avec broches vis autoforeuse, autotaraudeuse, non compressive, percutanée pour ostéotomie d'avant pied - Qté estimative sur 12 mois : 181 - Qté maxi sur 12 mois :796"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 36 773,47 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 21 — Plaque pour chirurgie du médio pied (arthrodèse, tarsectomie) + vis
33 053 EUR
Description
Plaque pour chirurgie du médio pied (arthrodèse, tarsectomie) + vis Plaque pour chirurgie du médio pied (arthrodèse, tarsectomie) + vis - Qté estimative sur 12 mois : 113 - Qté maxi sur 12 mois :497<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 33 052,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 22 — Implants pour arthrodèse du pied et de la cheville
62 725 EUR
Description
Implants pour arthrodèse du pied et de la cheville Implants pour arthrodèse du pied et de la cheville - Qté estimative sur 12 mois : 193 - Qté maxi sur 12 mois :849<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 62 725,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 23 — Obturateur à ciment centro médullaire résorbable
192 331 EUR
Description
Obturateur à ciment centro médullaire résorbable Obturateur à ciment centro médullaire résorbable - Qté estimative sur 12 mois : 1168 - Qté maxi sur 12 mois :5139<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 192 330,67 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 24 — Fixateur externe pour fracture du métacarpe et phallange
11 492 EUR
Description
Fixateur externe pour fracture du métacarpe et phallange Broches diamètres 1,2mm, 1,5mm et 1,8mm avec 5 connecteurs doubles. Fixateur externe pour fracture du métacarpe et phallange - Qté estimative sur 12 mois : 24 - Qté maxi sur 12 mois :106<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 492,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 25 — Système d'ostéosynthèse maxillo-faciale en titane pour fracture de l'étage orbito-frontal
8 190 EUR
Description
Système d'ostéosynthèse maxillo-faciale en titane pour fracture de l'étage orbito-frontal Proposer en dépôt le nombre d'ancillaire suffisant pour répondre à l'activité du bloc opératoire Système d'ostéosynthèse maxillo-faciale en titane pour fracture de l'étage orbito-frontal - Qté estimative sur 12 mois : 21 - Qté maxi sur 12 mois :92<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 190,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 26 — Système de fixation intermaxillaire
581 EUR
Description
Système de fixation intermaxillaire Proposer en dépôt le nombre d'ancillaire suffisant pour répondre à l'activité du bloc opératoire Système de fixation intermaxillaire - Qté estimative sur 12 mois : 16 - Qté maxi sur 12 mois :70<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 580,67 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 27 — "Fraise à usage unique chirurgie mini invasive de l'avant pied adaptable au moteur de type Stryker
"
81 036 EUR
Description
"Fraise à usage unique chirurgie mini invasive de l'avant pied adaptable au moteur de type Stryker
ancillaire doit être mis à disposition Fraise à usage unique chirurgie mini invasive de l'avant pied adaptable au moteur de type Stryker
- Qté estimative sur 12 mois : 959 - Qté maxi sur 12 mois :4220"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 81 035,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 28 — Tubulure pour arthropompe de type Wolf et accessoires
46 789 EUR
Description
Tubulure pour arthropompe de type Wolf et accessoires Tubulure pour arthropompe de type Wolf et accessoires - Qté estimative sur 12 mois : 617 - Qté maxi sur 12 mois :2715<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 46 789,17 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 29 — Tubulure pour arthropompe de type Clearvision
11 180 EUR
Description
Tubulure pour arthropompe de type Clearvision Tubulure pour arthropompe de type Clearvision - Qté estimative sur 12 mois : 172 - Qté maxi sur 12 mois :757<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 180,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 30 — Tubulure irrigation et lame pour système XPS
6 072 EUR
Description
Tubulure irrigation et lame pour système XPS Tubulure irrigation et lame pour système XPS - Qté estimative sur 12 mois : 167 - Qté maxi sur 12 mois :735<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 071,56 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 31 — Tubulure pour irrigation à galet
16 744 EUR
Description
Tubulure pour irrigation à galet Tubulure pour irrigation à galet - Qté estimative sur 12 mois : 552 - Qté maxi sur 12 mois :2429<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 744,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 32 — Stimulateur de nerf facial à usage unique
49 300 EUR
Description
Stimulateur de nerf facial à usage unique Stimulateur de nerf facial à usage unique - Qté estimative sur 12 mois : 627 - Qté maxi sur 12 mois :2759<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 49 299,97 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 33 — Electrode pour potentiels évoqués sur appareil de type NIM
117 089 EUR
Description
Electrode pour potentiels évoqués sur appareil de type NIM Electrode pour potentiels évoqués sur appareil de type NIM - Qté estimative sur 12 mois : 641 - Qté maxi sur 12 mois :2820<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 117 089,34 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 34 — Kit pour mosaicplastie avec consommable
50 700 EUR
Description
Kit pour mosaicplastie avec consommable Kit pour mosaicplastie avec consommable - Qté estimative sur 12 mois : 36 - Qté maxi sur 12 mois :158<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 50 700,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure