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Inspection télévisée des résaux d'eaux usées, eaux pluviales et unitaires des communes de Grenoble Alpes Métropole

Services Procédure ouverte 38 36j restants 800 000 EUR
Acheteur
Nom officielGRENOBLE ALPES METROPOLE ASSAINISSEMENT
SIRET68493
ActivitéEau
AdresseLe Forum - Cs 50053, 38031 Grenoble
NUTSFRK24
PaysFrance
Point de contactle Président
Emailcorrespondre@aws-france.com
Téléphone0476595959
Site internethttp://www.lametro.fr
Profil acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info
Procédure
TitreInspection télévisée des résaux d'eaux usées, eaux pluviales et unitaires des communes de Grenoble Alpes Métropole
DescriptionCe marché concerne les prestations d'inspections télévisées et de curage des égouts non visitables et visitables du type unitaire ou séparatif situés sur les communes de Grenoble-Alpes Métropole. L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euro(s) HT sur 4 ans (reconductions y comprises) est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre MULTIATTRIBUTAIRE sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le montant de l'avance est fixé à 20 % du montant initial
Identifiantc1ffb4e4-e3ad-4aff-9956-6994e380f5a9
Ref. interne2026-FCS-REG-0174
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal90480000
Lieu d'exécution
NUTSFRK24
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/25/UE (secteurs spéciaux)
Montant estimé800 000 EUR
L'accord-cadre comprend des clauses sociales et environnementales décrites au Ccap.
Les critères et les sous-critères d'analyse des offres sont définis au Rc.
Dans le cadre de la démarche Qse certifiée des régies eau/assainissement, le titulaire est informé que le déroulement du marché pourra être évalué et audité sur la base des critères objectifs portant sur la qualité des prestations et des travaux et sur le respect des données contractuelles du marché
Lot
IntituleInspection télévisée des résaux d'eaux usées, eaux pluviales et unitaires des communes de Grenoble Alpes Métropole
DescriptionCe marché concerne les prestations d'inspections télévisées et de curage des égouts non visitables et visitables du type unitaire ou séparatif situés sur les communes de Grenoble-Alpes Métropole. L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euro(s) HT sur 4 ans (reconductions y comprises) est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre MULTIATTRIBUTAIRE sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le montant de l'avance est fixé à 20 % du montant initial
NatureServices
CPV90480000
LieuFRK24, France
Durée12 mois
Montant estimé800 000 EUR
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 08/09/2026 à 10:00 (36j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres08/09/2026 à 10:15
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
DelaisContactez le TA de Grenoble
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET2EAD5462-DA70-57A1-8733A03FF658A1B2
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
GRENOBLE ALPES METROPOLE ASSAINISSEMENT
SIRET68493
AdresseLe Forum - Cs 50053, 38031 Grenoble
NUTSFRK24
PaysFrance
Contactle Président
Emailcorrespondre@aws-france.com
Telephone0476595959
Site webhttp://www.lametro.fr
GRENOBLE ALPES METROPOLE
SIRET2EAD5483-F662-97E1-CE068E49260F3ED5
AdresseLe Forum - Cs 5053, 38031 Grenoble
NUTSFRK24
PaysFrance
ContactCellule Marchés
Emailcorrespondre@aws-france.com
Telephone0476595959
Tribunal administratif de Grenoble
SIRET2EAD5493-F3AB-86B0-B11D60114C9F133F
Adresse2 Place de Verdun, 38022 Grenoble
NUTSFRK24
PaysFrance
ContactGreffe du tribunal
Emailgreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Telephone0476429000
Informations sur l'avis
Identifiant9c70f7c0-fd9c-43f8-a5b5-60512b99d498
TypeAvis de marché
Date d'envoi31/07/2026 a 13:10
LangueFrançais

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