Acheteur

Nom officiel	DEPARTEMENT DU LOT
SIRET	50167
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Avenue de l'Europe, 46005 Cahors
NUTS	FRJ25
Pays	France
Point de contact	Le Président
Email	cellule-marche@lot.fr
Téléphone	0565534000
Site internet	https://www.lot.fr

Procédure

Titre	Inspections détaillées subaquatiques des ouvrages d'art et fluviaux du patrimoine départemental du Lot
Description	Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services
Identifiant	6a97f111-3235-44b7-a0e5-eceb74bf91e6
Ref. interne	2026-0007
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71631400

Lieu d'exécution

NUTS	FRJ25
Ville	Cahors cedex 9
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	520 000 EUR

Lot

Intitule	Inspections détaillées subaquatiques des ouvrages d'art et fluviaux du patrimoine départemental du Lot
Description	Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services
Nature	Services
CPV	71631400
Lieu	Cahors cedex 9, FRJ25, France
Montant estimé	520 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/05/2026 à 16:00 (29j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	02/06/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Toulouse
Delais	Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	cd8f754d-d63a-4065-a258-8ea8bfcaf759
Type	Avis de marché
Date d'envoi	28/04/2026 a 16:13
Langue	Français

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