Installation de clôtures et d’abreuvoirs en bord de cours d’eau sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise, pour le compte de l’EPTB de la Sèvre nantaise
Acheteur
| Nom officiel | EPTB de la Sèvre nantaise |
|---|---|
| SIRET | 20003408000065 |
| Point de contact | Service commande publique |
| eptb@sevre-nantaise.com | |
| Profil acheteur | https://www.e-marchespublics.com |
Procédure
| Titre | Installation de clôtures et d’abreuvoirs en bord de cours d’eau sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise |
|---|---|
| Description | Prestations d'installation de clôtures et d’abreuvoirs en bord de cours d’eau |
| Identifiant | Marché n°2026-04 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 90700000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Bassin versant de la Sèvre Nantaise |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 30/06/2026 pm 12:00 (18j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Les candidats se conformeront à ce qui est demandé dans le règlement de la consultation.
Capacité économique : Les candidats se conformeront à ce qui est demandé dans le règlement de la consultation.
Capacité technique : Les candidats se conformeront à ce qui est demandé dans le règlement de la consultation.
Capacité économique : Les candidats se conformeront à ce qui est demandé dans le règlement de la consultation.
Capacité technique : Les candidats se conformeront à ce qui est demandé dans le règlement de la consultation.
La consultation concerne la passation d’un Accord-Cadre à Bons de Commande pour l’installation de clôtures et d’abreuvoirs en bord de cours d’eau sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise, pour le compte de l’EPTB de la Sèvre nantaise. La consultation est lancée sous la forme d’une procédure adaptée passée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1-1° du code de la commande publique, et pour l’attribution d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique.
Lots (2)
Lot 1 — Installation de clôtures et d’abreuvoirs sur le secteur du bassin versant du Blanc, sur le secteur de la Sèvre-amont 3 et sur le secteur de la Grande Maine-amont
| CPV | 90700000 |
|---|---|
| Lieu | secteur du bassin versant du Blanc, sur le secteur de la Sèvre-amont 3 et sur le secteur de la Grande Maine-amont |
Lot 2 — Installation de clôtures et d’abreuvoirs sur le secteur de l’Ouin et sur le secteur de la Sèvre amont (Sèvre-amont 1 et Sèvre amont 2)
| CPV | 90700000 |
|---|---|
| Lieu | secteur de l’Ouin et sur le secteur de la Sèvre amont (Sèvre-amont 1 et Sèvre amont 2) |
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