Acheteur

Nom officiel	Ville De Limoges
SIRET	21870850100018
Adresse	87031 LIMOGES CEDEX 1

Procédure

Titre	Installation et location d'un préau en toile à l'école élémentaire Marcel Proust
Description	La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents en fonction des besoins. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par les prix du bordereau des prix
Nature	Services
CPV principal	51540000

Critères d'attribution

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