Intégration systèmes embarqués, convoyage des autobus , autocars et Vl du réseau Tao d'Orléans Métropole
Acheteur
| Nom officiel | Orléans Métropole |
|---|---|
| SIRET | 24450046800040 |
| Adresse | 45058 Orléans |
| Point de contact | http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm |
Procédure
| Titre | Intégration systèmes embarqués, convoyage des autobus , autocars et VL du réseau TAO d'Orléans Métropole |
|---|---|
| Description | La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par période de 12 mois. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée maximale de 4 ans. A titre informatif, le montant estimatif des commandes est de 93 000 euro(s) HT par an |
| Identifiant | M26A0101 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 50117100 |
Lieu d'exécution
| Lieu | 45000 - Territoire Orléans Métropole |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 15/06/2026 pm 12:00 (30j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le RC).
=> Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans - 28 rue de la Bretonnerie - 45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr - http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=> Délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le RC).
=> Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans - 28 rue de la Bretonnerie - 45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr - http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=> Délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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