Investigations complémentaires pour la détection, la recherche des réseaux, le marquage et le géo-référencement
Acheteur
| Nom officiel | Conseil départemental de l'Hérault |
|---|---|
| SIRET | 22340001100076 |
| Adresse | 34087 MONTPELLIER |
| Point de contact | https://commande-publique.herault.fr |
Procédure
| Titre | Investigations complémentaires pour la détection, la recherche des réseaux, le marquage et le géo-référencement |
|---|---|
| Description | Ces travaux consistent en la réalisation d'investigations complémentaires pour assurer la détection, la recherche, le marquage et le géo-référencement des réseaux sur l'ensemble du département de l'Hérault conformément à la norme NFS 70-003. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires |
| Identifiant | 26STCH05 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45120000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | FRJ13 - Hérault |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 06/11/2026 pm 12:00 (41j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire.
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique. L'attributaire du marché ou lot concerné par une action d'insertion devra réaliser a minima le nombre d'heures d'insertion définies en annexe n°1 du CCAP.
Pour la période initiale du marché, le montant maximum des prestations est fixée à 180 000 euro(s) HT pour le lot 1, à 180 000 euro(s) HT pour le lot 2 et à 180 000 euro(s) HT pour le lot 3. Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre pour chacun des lots
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique. L'attributaire du marché ou lot concerné par une action d'insertion devra réaliser a minima le nombre d'heures d'insertion définies en annexe n°1 du CCAP.
Pour la période initiale du marché, le montant maximum des prestations est fixée à 180 000 euro(s) HT pour le lot 1, à 180 000 euro(s) HT pour le lot 2 et à 180 000 euro(s) HT pour le lot 3. Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre pour chacun des lots
Lots (3)
Lot 1 — 01 : Direction territoriale Hautes Garrigues Camargue. Direction territoriale Hautes Garrigues Camargue<br/>
| CPV | 45120000 |
|---|---|
| Lieu | Département de l'Hérault 34000 Montpellier |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|
Lot 2 — 02 : Direction territoriale Coeur d'Hérault Cités Maritimes. Direction territoriale Coeur d'Hérault Cités Maritimes<br/>
| CPV | 45120000 |
|---|---|
| Lieu | Département de l'Hérault 34000 Montpellier |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|
Lot 3 — 03 : Direction territoriale du Piémont Biterrois. Direction territoriale du Piémont Biterrois<br/>
| CPV | 45120000 |
|---|---|
| Lieu | Département de l'Hérault 34000 Montpellier |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations