L'inventaire et le diagnostic du patrimoine arboré de la ville de Gennevilliers et dans les propriétés communales (Ménilles, Ceillac et Les Gets)

Services Procédure adaptée 92 29j restants

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Acheteur

Nom officiel	Ville de Gennevilliers
SIRET	`21920036700015`
Adresse	92230 Gennevilliers
Point de contact	https://www.ville-gennevilliers.fr/25/demarches-et-services/marches-publics.htm

Procédure

Titre	L'inventaire et le diagnostic du patrimoine arboré de la ville de Gennevilliers et dans les propriétés communales (Ménilles, Ceillac et Les Gets)
Description	La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum annuel HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Identifiant	`26DE06`
Type	Procédure adaptée
Nature	Services
CPV principal	`77231400`

Lieu d'exécution

Lieu	FR105 - Hauts-de-Seine, Ville de Gennevilliers (92230) Propriété extérieure : Ménilles (27120), Ceillac (05600) et Les Gets (74260)

Informations générales

Durée	48 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	26/10/2026 am 11:00 (29j restants)

Conditions de participation

Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation

Lot

Soumission

Documents	Accéder aux documents

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