Acheteur

Nom officiel	Syndicats des Bassins Versants Cailly-Aubette-Robec
Adresse	108 allée François Miterrand, CS50589, 76006 ROUEN
Point de contact	Benoît ANQUETIN — Président
Email	contact@sbvcar.fr
Téléphone	0235529285
Site internet	http://www.sagecaillyaubetterobec.fr
Profil acheteur	https://www.mpe76.fr

Procédure

Titre	L'objectif de cette étude est la réalisation de l'évaluation environnementale des nouvelles actions qui doivent être intégrées à l'avenant n°2 au PAPI RLA. Cette étude est composée de 3 phases. Il n'y a pas d'allotissement. · Phase 1 : Elaboration d'un état initial de l'environnement · Phase 2 : Détermination, analyse et stratégie de limitation des incidences de l'avenant n°2 du PAPI RLA · Phase 3 : Assistance à maitrise d'ouvrage sur les demandes de compléments des services instructeurs
Type	Procédure adaptée
CPV principal	71313000

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