La présente consultation concerne : 26M0205AOO L'ACHAT DE CONSOMMABLES ET PRODUITS POUR LA PRODUCTION ET FINITION POUR L'IMPRIMERIE
Acheteur
| Nom officiel | Toulouse Métropole |
|---|---|
| SIRET | 57038 |
| Forme juridique | Autorité locale |
| Activité | Services d'administration générale |
| Adresse | Direction de la commande publique, 31100 Toulouse |
| NUTS | FRJ23 |
| Pays | France |
| Point de contact | MOUDENC Jean-Luc — Président |
| correspondre@aws-france.com | |
| Téléphone | 0581917200 |
| Site internet | https://www.toulouse-metropole.fr/ |
| Profil acheteur | https://www.agysoft.marches-publics.info |
Procédure
| Titre | La présente consultation concerne : 26M0205AOO L'ACHAT DE CONSOMMABLES ET PRODUITS POUR LA PRODUCTION ET FINITION POUR L'IMPRIMERIE |
|---|---|
| Description | La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Lieu(x) d'exécution : Direction des Moyens Généraux Service Imprimerie 5 chemin de Perpignan 31100 Toulouse Pour cet « accord-cadre à bons de commande », les montants maximums par période sont les suivants : Sans montant minimum et avec un montant maximum : - Toulouse Métropole : 40 000.00 euro(s) HT Les montants annuels seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans : - le bordereau des prix ; - le(s) catalogue(s) du fournisseur |
| Identifiant | aa01a759-fdf3-49f7-b900-5281dcffe60a |
| Ref. interne | 26M0205AOO |
| Type | Procédure ouverte |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 30122200 |
Lieu d'exécution
| NUTS | FRJ23 |
|---|---|
| Ville | Toulouse |
| Pays | France |
Informations générales
| Base juridique | Directive 2014/24/UE |
|---|---|
| Montant estimé | 25 000 EUR |
La date estimative est le 01/10/2026 mais le marché débutera à compter de la date de notification.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront gratuitement un échantillon de chaque
article de l'accord-cadre signalé dans les Bpu avec un astérisque. Ils devront faire parvenir ces
échantillons à la Direction des Moyens Généraux, obligatoirement, avant la date limite de remise des
offres. La non-fourniture par le candidat d'échantillons entrainera l'irrégularité de l'offre.
Les échantillons seront remis contre récépissé.
Les échantillons devront être réceptionnés sous pli cacheté portant la mention :
échantillons Achat De Consommables Et Produits Pour La Production Et Finition Pour
L'Imprimerie - Affaire 26m0205aoo - Ne Pas Ouvrir
Sur chaque échantillon devront figurer les indications permettant d'identifier le fournisseur, la référence
du produit au regard du bordereau de prix et sa dénomination.
Ils devront être conditionnées comme suit :
- 1 caisse carton 320x220x190 mm
- 1 Fil de piqueuse - N° 25 ou 0.55mm ¢ 50
- 1 Réglette de massicot Polar 92 gris clair
- 1 Sac d'essuyage coton blanc fin D sans boutons - 2 kg
- 1 Silicone aérosol
- 1 Solvant nettoyage rouleaux (wash) - 1litre
avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante :
Toulouse Métropole
Direction des Moyens Généraux - Service Imprimerie
5 chemin de Perpignan
31100 Toulouse
Mr Marti Frank 05 61 22 22 45
Les échantillons du candidat retenu seront conservés à titre de modèle pendant toute la durée de
l'accord-cadre afin de vérifier la conformité des articles livrés ultérieurement.
Les échantillons des candidats non retenus seront laissés à leur disposition à la Direction des Moyens
Généraux, ou bien ils seront retournés à leur demande et à leur charge.
Les échantillons non repris ou non réclamés au bout de trois mois seront propriété de l'administration
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront gratuitement un échantillon de chaque
article de l'accord-cadre signalé dans les Bpu avec un astérisque. Ils devront faire parvenir ces
échantillons à la Direction des Moyens Généraux, obligatoirement, avant la date limite de remise des
offres. La non-fourniture par le candidat d'échantillons entrainera l'irrégularité de l'offre.
Les échantillons seront remis contre récépissé.
Les échantillons devront être réceptionnés sous pli cacheté portant la mention :
échantillons Achat De Consommables Et Produits Pour La Production Et Finition Pour
L'Imprimerie - Affaire 26m0205aoo - Ne Pas Ouvrir
Sur chaque échantillon devront figurer les indications permettant d'identifier le fournisseur, la référence
du produit au regard du bordereau de prix et sa dénomination.
Ils devront être conditionnées comme suit :
- 1 caisse carton 320x220x190 mm
- 1 Fil de piqueuse - N° 25 ou 0.55mm ¢ 50
- 1 Réglette de massicot Polar 92 gris clair
- 1 Sac d'essuyage coton blanc fin D sans boutons - 2 kg
- 1 Silicone aérosol
- 1 Solvant nettoyage rouleaux (wash) - 1litre
avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante :
Toulouse Métropole
Direction des Moyens Généraux - Service Imprimerie
5 chemin de Perpignan
31100 Toulouse
Mr Marti Frank 05 61 22 22 45
Les échantillons du candidat retenu seront conservés à titre de modèle pendant toute la durée de
l'accord-cadre afin de vérifier la conformité des articles livrés ultérieurement.
Les échantillons des candidats non retenus seront laissés à leur disposition à la Direction des Moyens
Généraux, ou bien ils seront retournés à leur demande et à leur charge.
Les échantillons non repris ou non réclamés au bout de trois mois seront propriété de l'administration
Lot
| Intitule | La présente consultation concerne : 26M0205AOO L'ACHAT DE CONSOMMABLES ET PRODUITS POUR LA PRODUCTION ET FINITION POUR L'IMPRIMERIE |
|---|---|
| Description | La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Lieu(x) d'exécution : Direction des Moyens Généraux Service Imprimerie 5 chemin de Perpignan 31100 Toulouse Pour cet « accord-cadre à bons de commande », les montants maximums par période sont les suivants : Sans montant minimum et avec un montant maximum : - Toulouse Métropole : 40 000.00 euro(s) HT Les montants annuels seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans : - le bordereau des prix ; - le(s) catalogue(s) du fournisseur |
| Nature | Fournitures |
| CPV | 30122200 |
| Lieu | Toulouse, FRJ23, France |
| Montant estimé | 25 000 EUR |
Informations
| Participation réservée | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 22/07/2026 à 12:00 (28j restants) |
| Validité offre | 120 mois |
| Ouverture offres | 22/07/2026 à 12:30 |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Requise |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | Tribunal administratif de Toulouse |
|---|
Organisations
Avenue-Web Systèmes
| SIRET | C45453E6-C998-2429-8FF3D4468EB788C0 |
| Adresse | 38170 Seyssinet-Pariset |
| NUTS | FRK24 |
| Pays | France |
| publications-joue@aws-france.com | |
| Telephone | +33480041260 |
Toulouse Métropole
| SIRET | 57038 |
| Adresse | Direction de la commande publique, 31100 Toulouse |
| NUTS | FRJ23 |
| Pays | France |
| Contact | MOUDENC Jean-Luc |
| correspondre@aws-france.com | |
| Telephone | 0581917200 |
| Site web | https://www.toulouse-metropole.fr/ |
Tribunal administratif de Toulouse
| SIRET | C4545406-C15C-487A-17874DA69814B922 |
| Adresse | 68, rue Raymond Iv, 31068 Toulouse |
| NUTS | FRJ23 |
| Pays | France |
| greffe.ta-toulouse@juradm.fr | |
| Telephone | 0562735757 |
Tribunal administratif de Toulouse
| SIRET | C4545416-A1E8-B193-F421A0FC34AD09B4 |
| Adresse | 68, rue Raymond Iv, 31068 Toulouse |
| NUTS | FRJ23 |
| Pays | France |
| greffe.ta-toulouse@juradm.fr | |
| Telephone | 0562735757 |
Informations sur l'avis
| Identifiant | 45cf177e-96c2-4dd5-9997-b67ff2da733b |
|---|---|
| Type | Avis de marché |
| Date d'envoi | 19/06/2026 a 17:10 |
| Langue | Français |
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