La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurance « responsabilité civile » pour les besoins de la Fondation de Coopération Scientifique « Paris Saclay Can
Acheteur
| Nom officiel | Paris Saclay Cancer Cluster |
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| SIRET | 90939003100039 |
| Adresse | 94800 Villejuif |
| Point de contact | Frédéric Kurt |
| Téléphone | +33 660637679 |
Procédure
| Titre | La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurance « responsabilité civile » pour les besoins de la Fondation de Coopération Scientifique « Paris Saclay Cancer Cluster » agissant tant pour son compte que pour le compte des associations « PSCC Boost » et « PSCC Connect » |
|---|---|
| Description | La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance habilités à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes. Le marché prendra effet le 1er février 2027 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2031 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation décrites à l'acte d'engagement |
| Identifiant | 2026-20 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 66516000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | FR107 - Val-de-Marne |
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Informations générales
| Montant estimé | 120 000 EUR |
|---|---|
| Durée | 47 mois |
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 16/11/2026 pm 12:00 (33j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations