La présente consultation concerne la transformation d’un espace balnéo en salle de fitness à la Piscine Aquatis de Vitry en Artois.
Acheteur
| Nom officiel | COMMUNAUTE DE COMMUNES OSARTIS MARQUION |
|---|---|
| SIRET | 20004404800011 |
| Adresse | 62490 VITRY-EN-ARTOIS |
| Point de contact | Service Commande Publique |
| commande.publique@cc-osartis.com | |
| Téléphone | 0321600600 |
| Profil acheteur | www.marches-securises.fr |
Procédure
| Titre | Réaménagement de l’espace Balnéo en salle fitness – Piscine Aquatis |
|---|---|
| Description | Le présent marché de travaux, passé en application des dispositions des articles L.2123-1, R.2123-1, R.2123-4 et R.2131-12 du Code de la Commande Publique, a pour objet les travaux de la transformation d’un espace balnéo en salle de fitness à la Piscine Aquatis sur la commune de VITRY-EN-ARTOIS. |
| Identifiant | 2026/08/01 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
Lieu d'exécution
| Lieu | Vitry-en-Artois 62490 |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 11/09/2026 pm 12:00 (29j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renseignements concernant la situation juridique de l’entreprise :
Une lettre de candidature (ou DC1 dans sa dernière mise à jour) accompagnée d’une déclaration sur l’honneur pour justifier :
o Que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L.2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique
o Que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l’emploi des travailleurs étrangers.
Capacité économique : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l’entreprise :
La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ou DC2 dans sa dernière mise à jour) concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations similaires à celles faisant l’objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique : Au titre des capacités techniques et professionnelles du candidat et notamment :
o Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant des prestations similaires à celles faisant l’objet du marché, réalisés au cours des trois dernières années ;
o La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ;
o La déclaration indiquant les moyens (outillage, matériel et équipement technique) dont celui-ci dispose pour la réalisation des travaux ;
o La présentation des principales références relatives aux travaux en cours d’exécution ou exécutées au cours des trois dernières années, indiquant en particulier la nature et le montant des travaux, la date de réalisation et les coordonnées de l’acheteur.
Une lettre de candidature (ou DC1 dans sa dernière mise à jour) accompagnée d’une déclaration sur l’honneur pour justifier :
o Que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L.2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique
o Que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l’emploi des travailleurs étrangers.
Capacité économique : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l’entreprise :
La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ou DC2 dans sa dernière mise à jour) concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations similaires à celles faisant l’objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique : Au titre des capacités techniques et professionnelles du candidat et notamment :
o Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant des prestations similaires à celles faisant l’objet du marché, réalisés au cours des trois dernières années ;
o La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ;
o La déclaration indiquant les moyens (outillage, matériel et équipement technique) dont celui-ci dispose pour la réalisation des travaux ;
o La présentation des principales références relatives aux travaux en cours d’exécution ou exécutées au cours des trois dernières années, indiquant en particulier la nature et le montant des travaux, la date de réalisation et les coordonnées de l’acheteur.
Une attestation sera remise à chaque candidat pour justifier de leur présence.
Lots (3)
| Lieu | Vitry en Artois (62490) |
|---|
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1
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3
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