Liaison cyclable Thiancourt/Réchésy - TRANCHE 4 COURTELEVANT-RECHESY
Acheteur
| Nom officiel | DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT |
|---|---|
| SIRET | 22900001300040 |
| Point de contact | Service de la commande publique |
| contact@territoiredebelfort.fr | |
| Téléphone | 0384909090 |
| Profil acheteur | https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr |
Procédure
| Titre | Liaison cyclable Thiancourt/Réchésy - TRANCHE 4 COURTELEVANT-RECHESY |
|---|---|
| Identifiant | 2026C057 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45112500 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Territoire de Belfort |
|---|
Informations générales
| Durée | 6 mois |
|---|---|
| Variantes | Autorisées |
| Date limite | 27/10/2026 pm 12:00 (31j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : • Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants
• Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
• Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
• Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
Capacité technique : • Références de travaux similaires : une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
• Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
• Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
• Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
Capacité technique : • Références de travaux similaires : une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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