LIVRAISON DE PLATEAUX REPAS FROID POUR LES BESOINS DE CHAMBRES D'AGRICULTURE FRANCE.
Acheteur
| Nom officiel | CHAMBRES D'AGRICULTURE FRANCE |
|---|---|
| SIRET | 18007004700014 |
| Adresse | 75008 PARIS |
| Point de contact | Service juridique et achats |
| achats@france.chambres-agriculture.fr | |
| Téléphone | +33 153571010 |
Procédure
| Titre | LIVRAISON DE PLATEAUX REPAS FROID POUR LES BESOINS DE CHAMBRES D'AGRICULTURE FRANCE. |
|---|---|
| Description | Le présent marché a pour objet la livraison de plateaux-repas froid dans le cadre de réunions, événements, manifestations, colloques, formations organisées par Chambres d'Agriculture France. |
| Identifiant | 2026-25 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 55320000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Paris |
|---|
Informations générales
| Montant estimé | 350 000 EUR |
|---|---|
| Durée | 24 mois |
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 29/10/2026 pm 12:00 (27j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Conditions décrites dans le cahier des charges
Capacité économique : Conditions décrites dans le cahier des charges
Capacité technique : Conditions décrites dans le cahier des charges
Capacité économique : Conditions décrites dans le cahier des charges
Capacité technique : Conditions décrites dans le cahier des charges
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
Le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et s'exécute au fur et à mesure des besoins.
L'accord-cadre est passé selon les dispositions des articles R2162-2 2ème alinéa, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000euros HT pour la durée totale du marché (période initiale et reconduction comprise).
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible 1 fois pour une période de 12 mois sans que la durée totale n'excède 24 mois.
Le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et s'exécute au fur et à mesure des besoins.
L'accord-cadre est passé selon les dispositions des articles R2162-2 2ème alinéa, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000euros HT pour la durée totale du marché (période initiale et reconduction comprise).
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible 1 fois pour une période de 12 mois sans que la durée totale n'excède 24 mois.
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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